Transfert de bail

afid -  
 transfert de bail -
Bonjour,
je voudrai quitter mon logement HLM est transférer le bail a mes parent qui on toujours habiter avec moi( depuis 2005 date d'entré)
est-ce possible ? merci d'avance.

1 réponse

  1.
    kikifather Messages postés 2775 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   814
     
    bjr

    sur le principe ce n'est pas possible, mais tentez de le négocier avec votre office HLM
    0
    1. transfert de bail
       
      merci mais juste une précision en 2005 lorsque j'ai obtenus le logement mes parents étais avec moi dans le dossier et c'est pour cela qui mon attribué un F3 sinon ils m aurais proposer un F2 ?
      0
    2. kikifather Messages postés 2775 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   814
       
      Bsr

      Dans ce cas là, cela me semble plus réalisable.

      https://www.service-public.fr

      Le transfert du bail peut se faire dans certaines conditions, mais vous devriez pouvoir obtenir gain de cause.
      Faire attention au principe de sous-occupation.

      Il vous faut aller voir l'office HLM pour négocier ce point là.
      0
    3. transfert de bail
       
      Merci infiniment pour ces infos kikifather
      0

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