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Oubli de carte de grise

ommani - 22 déc. 2011 à 16:41
australe13 Messages postés 18027 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 27 déc. 2011 à 17:35
Bonjour,

j'ai donné un véhicule ancien à un ami en 2006 et il n'a jamais fait la carte grise à son nom car il l'a entreposé chez lui dans l'idée de la restaurer. De mon côté j'ai oublié d'envoyer mon certificat de cession à la préfecture à l'époque, mais je l'ai toujours.
Aujourd'hui mon ami n'a plus de place et à trouvé un acheteur potentiel.
Comment devons nous procéder?

merci d'avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
australe13 Messages postés 18027 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
22 déc. 2011 à 17:33
Bonsoir,

Avez vous barré et daté la carte grise lors de la vente en 2006 ?
0
Réponse 2 / 3
ommani
27 déc. 2011 à 15:52
Bonjour,

Oui effectivement la carte grise a été barré en 2006.
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Réponse 3 / 3
australe13 Messages postés 18027 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
27 déc. 2011 à 17:35
Bonsoir,

y'a t'il également la date de le vente sur la carte grise ?

Si oui, il faut refaire la carte grise avant la nouvelle vente.
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