Diagnostic non précis aprés acaht immobilier
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bulou -
bulou -
Bonjour,
Bonjour,
nous venons tout juste d'authentifier l acte d achat de notre maison devant notaire hier matin . Au cours des visites avant acaht l agence immo m a remis plusiuer diagnostics dont celui de la fosse septique dont équipée la maison que nous venons d acheter .
Ce diagnostic disait que l installation présentait des anomalies mineures et qu'une réhabilitation du systeme de filiere corforme devait etre mise en place avec un systeme d aérateur aprés une étude pédologique . des drains non conformes au DTU64-1 devaient changés . J ai pris contact au prés de Véolia qui effectué le diagnostic pour me faire commenter le diagnostic effectué .hier aprés midi aprés la signature chez le notaire , je fais appel à un technicien pour réaliser l étude de sol requise et le verdict tombe ! je dois changer tout le systeme d assainissement parceque la fosse est sous dimensionnée par rapport à la maison . par conséquent plus rien avoir avec des anomalies mineures , le cout de la réhabilitaion n étant variment pas le meme .
Nous avons déja signé auprés du notaire et je voudrais savoir si j ai un recours notemment du au faut que je me suis engagé à l acaht de cette maison sans savoir réellement la nature des travaux à effectuer puisque le rapport annoncait des anomalies mineures . Ni Véolia , no l agence immobilirere et encore le proprietaire ne m ont parlé de changement total du susteme de fosse septique . Dans ce cas il y a t il tromperie , ai je à présent un recours malgré la signature le 20 décemebre 2011 ;
merci pour votre aide
Bonjour,
nous venons tout juste d'authentifier l acte d achat de notre maison devant notaire hier matin . Au cours des visites avant acaht l agence immo m a remis plusiuer diagnostics dont celui de la fosse septique dont équipée la maison que nous venons d acheter .
Ce diagnostic disait que l installation présentait des anomalies mineures et qu'une réhabilitation du systeme de filiere corforme devait etre mise en place avec un systeme d aérateur aprés une étude pédologique . des drains non conformes au DTU64-1 devaient changés . J ai pris contact au prés de Véolia qui effectué le diagnostic pour me faire commenter le diagnostic effectué .hier aprés midi aprés la signature chez le notaire , je fais appel à un technicien pour réaliser l étude de sol requise et le verdict tombe ! je dois changer tout le systeme d assainissement parceque la fosse est sous dimensionnée par rapport à la maison . par conséquent plus rien avoir avec des anomalies mineures , le cout de la réhabilitaion n étant variment pas le meme .
Nous avons déja signé auprés du notaire et je voudrais savoir si j ai un recours notemment du au faut que je me suis engagé à l acaht de cette maison sans savoir réellement la nature des travaux à effectuer puisque le rapport annoncait des anomalies mineures . Ni Véolia , no l agence immobilirere et encore le proprietaire ne m ont parlé de changement total du susteme de fosse septique . Dans ce cas il y a t il tromperie , ai je à présent un recours malgré la signature le 20 décemebre 2011 ;
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6 réponses
Bonjour,
Rappele de toute urgence votre notaire pour lui expliquer le cas. Il aura peut etre une solution pour vous. Rien ne coute d'essayer.
Sinon il n'existe pas 50 solutions: faite constater par un huissier le diagnostique ainsi que le nouveau devis, faites venir un expert. Rapprochez vous de votre assureur, car souvent dans le contrat d'assurance de la maison on a une couverture juridique.
Le vendeur n'etait pas forcement au courant cela est plutot du au diagnostiqueur qui deveait etre un professionnel est detecte un pareil vice!
Rappele de toute urgence votre notaire pour lui expliquer le cas. Il aura peut etre une solution pour vous. Rien ne coute d'essayer.
Sinon il n'existe pas 50 solutions: faite constater par un huissier le diagnostique ainsi que le nouveau devis, faites venir un expert. Rapprochez vous de votre assureur, car souvent dans le contrat d'assurance de la maison on a une couverture juridique.
Le vendeur n'etait pas forcement au courant cela est plutot du au diagnostiqueur qui deveait etre un professionnel est detecte un pareil vice!
Est-ce que vous avez fait intervenir un notaire different de celui du vendeur pour conclure la vente?
bonsoir ,
alors pour répondre à votre dernière question , le notaire était celui du vendeur .
J essaie effectivement de joindre le notaire , il est sensé me rappeler rapidement mais j ai aussi rappeler l agence immobiliere chargée de la vente pour lui tenir informée de la situation et qui à elle réussit à joindre le notaire pour lui parler de ma situation .... L'agent immobilier m a afit comprendre que la fosse septique est d origine et date de la construction de la maison . De ce fait , elle fonctionne normalement enfin j espere .... et que finalement il n y a pas lieu de m inquiéter .
En somme je garde ma fosse spetique qui est soudimensionnée donc non conforme par rapport aux nombre de pièces (9 pièces pour une fosse de 2,5m²) et puis c est tout . Rien sur le fait que le diagnostic présenté et effectué ai été éronné par manque de précision et donc que j ai été mal informé , donc trompé .
pour ce qui est du vendeur , j ai appris qu'il était parfaitement au courant que la fosse etait trop petite ...tout comme il était aussi au courant d un certain nombre de défaults que sa maison présentée comme des volets , fenetres , porte fenetres qui ne se ferment pas ,puisqu'il a pris un malin plaisir à le souligner aprés la vente ou nous disant que c était avnt qu'il fallait vérifier tout cela ....
Un individu mal honnete ! merci pour le tuyau de l'assurance , je vais me renseigner .
alors pour répondre à votre dernière question , le notaire était celui du vendeur .
J essaie effectivement de joindre le notaire , il est sensé me rappeler rapidement mais j ai aussi rappeler l agence immobiliere chargée de la vente pour lui tenir informée de la situation et qui à elle réussit à joindre le notaire pour lui parler de ma situation .... L'agent immobilier m a afit comprendre que la fosse septique est d origine et date de la construction de la maison . De ce fait , elle fonctionne normalement enfin j espere .... et que finalement il n y a pas lieu de m inquiéter .
En somme je garde ma fosse spetique qui est soudimensionnée donc non conforme par rapport aux nombre de pièces (9 pièces pour une fosse de 2,5m²) et puis c est tout . Rien sur le fait que le diagnostic présenté et effectué ai été éronné par manque de précision et donc que j ai été mal informé , donc trompé .
pour ce qui est du vendeur , j ai appris qu'il était parfaitement au courant que la fosse etait trop petite ...tout comme il était aussi au courant d un certain nombre de défaults que sa maison présentée comme des volets , fenetres , porte fenetres qui ne se ferment pas ,puisqu'il a pris un malin plaisir à le souligner aprés la vente ou nous disant que c était avnt qu'il fallait vérifier tout cela ....
Un individu mal honnete ! merci pour le tuyau de l'assurance , je vais me renseigner .
Attention.. Il y a de nouvelles lois et des contrôles sérieux effectués par les mairies pour les installations individuelles de fosses septiques. Ne vous réjouissez pas trop tôt. Il y a de fortes chances que très rapidement vos installations devront être mises aux normes
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Bonjour, il y a quelque chose que je ne comprends pas : Si les fosses septiques d'une maison ne sont pas aux normes actuelles lors de la vente, le vendeur ne peut vendre en état. La loi exige que les travaux soient faits avant la vente. Dans ma région Bretagne, c'est ainsi, et nous avons ce cas dans la famille. Impossible de vendre en l"état. Granny C'est LOR qui apparaît dans la réponse???
Bonjour Lor,
Euhh c'est une loi régionale alors ??!! la loi impose au vendeur d'informer l'acheteur par le biais du diagnostic ... et l'acheteur achète alors ou pas ... s'il achète, il est tenu de faire les travaux de mise en conformité dans un délai d'un an : voici ce que dit la Loi.
Il ne faut pas confondre "mise en conformité" et "en état de fonctionnement" ... si la fosse fonctionne normalement, les travaux n'ont pas à être faits par le vendeur qui, par contre, doit vendre une fosse en état de fonctionnement.
Qui vous a dit que le vendeur devait mettre le système d'assainissement aux normes avant la vente ?
Euhh c'est une loi régionale alors ??!! la loi impose au vendeur d'informer l'acheteur par le biais du diagnostic ... et l'acheteur achète alors ou pas ... s'il achète, il est tenu de faire les travaux de mise en conformité dans un délai d'un an : voici ce que dit la Loi.
Il ne faut pas confondre "mise en conformité" et "en état de fonctionnement" ... si la fosse fonctionne normalement, les travaux n'ont pas à être faits par le vendeur qui, par contre, doit vendre une fosse en état de fonctionnement.
Qui vous a dit que le vendeur devait mettre le système d'assainissement aux normes avant la vente ?
bonsoir Lor ,
en effet je crois avoir lu cela sur net et c est pour cela que je ne suis pas content et inquiet car je n avais pas l information que le fosse était soudimensionnée et donc qu'elle devait etre totalement changée par rapport à la taille de la maison puisque le diagnostic effectué annoncait des "anomalies mineures " et" réhabilitation de la filiere aprés analyse des sols "
question : que se passe t il si je n effectue pas les travaux prodigués par l analyse des sols ?
c est que me conseille le notaire et l agent immobilier chargé tout deux la vente ; il parait que la plupart des fosses septiques indivuduelles en ffrance ne sont pas aux normes parceque les normes changent régulièrement ... en somme pour etre Heureux , vivons cachés ....... Situation peu confortable mais apparement courante en france . Exact ou pas ? des avis ?
merci
en effet je crois avoir lu cela sur net et c est pour cela que je ne suis pas content et inquiet car je n avais pas l information que le fosse était soudimensionnée et donc qu'elle devait etre totalement changée par rapport à la taille de la maison puisque le diagnostic effectué annoncait des "anomalies mineures " et" réhabilitation de la filiere aprés analyse des sols "
question : que se passe t il si je n effectue pas les travaux prodigués par l analyse des sols ?
c est que me conseille le notaire et l agent immobilier chargé tout deux la vente ; il parait que la plupart des fosses septiques indivuduelles en ffrance ne sont pas aux normes parceque les normes changent régulièrement ... en somme pour etre Heureux , vivons cachés ....... Situation peu confortable mais apparement courante en france . Exact ou pas ? des avis ?
merci
avant d'acheter il faut s'informer et ne pas hésiter à avoir recours a des professionnels qualifiés pour avis.vous avez acheté cette maison comme une baguette de pain et maintenant vous voyez tous les problèmes .volets et fenêtres qui ne ferment pas vous deviez les essayez .quant à votre fosse le diagnostiqueur aurait du vous informer il est donc responsable .Après cela dépend des communes parfois des fosses pas aux normes sont tolérés parfois non .
La législation juridique et financière évolue en permanence...