Frais de liquidation SARL.
fredy50
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fredy50 -
fredy50 -
Bonjour,
Nous possedons un hôtel en SARL. LA SARL est compose de 6 associés (4 associés ayant 417 parts chacun et 2 associé ayant 166 parts chacun).
La SARL detient les murs de l'hotels et est soumis a l'IS
Nous souhaitons dissoudre la SARL et se partager les appartements pour les détenir en nom propre.
Cela est il possible et a quels frais et impositions devons nous nous attendre?
Merci.
Nous possedons un hôtel en SARL. LA SARL est compose de 6 associés (4 associés ayant 417 parts chacun et 2 associé ayant 166 parts chacun).
La SARL detient les murs de l'hotels et est soumis a l'IS
Nous souhaitons dissoudre la SARL et se partager les appartements pour les détenir en nom propre.
Cela est il possible et a quels frais et impositions devons nous nous attendre?
Merci.
4 réponses
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Attendez vous une charge fiscale très lourde.
Impots sur la plus value de cession des biens immobiliers
Impots sur le boni de liquidation de la SARL
Frais de liquidation
Droits d'enregistrement pour la cession en nom propre pour un objectif de détention direct à la place d'une détention indirecte via une société.
Il va falloir sortir votre chéquier..... c'est bon pour le Trésor Public -
Merci beaucoup de votre réponse lucini!
Un avocat que j'ai consulté m'a dit que ça nous coûterait environ 400 000 euros.
cela me semble énorme.
Qu'en pensez vous sachant que le bien a été évalué a 1 300 000 euros?
Merci! -
Si c'est un avocat fiscaliste, alors sa réponse est surement pertinente, elle ne me surprend pas
Sans tous les éléments on ne peut pas répondre .
La valeur vénale des biens n'est qu'un paramètre
Il faut avoir la valeur nette comptable des actifs et le bilan de votre SARL .
A priori ce n'est pas une bonne stragégie.
Vous choississez l'option le plus couteuse
Quel est votre objectif ? -
Si je ne me trompe pas,la valeur nette comptable est la valeur immobilière sachant que le bien est amorti en sa totalité .Nous voulions dissoudre la SARL car le montant des travaux étais très important et la rentabilité de l'entreprise étais faible. Nous avions donc pensé a se partager les appartements et chacun ferait ce qu'il voudrait ensuite.Soit les refaire a ses frais soit les vendre.
La législation juridique et financière évolue en permanence...