Sujet Précédent Sujet Suivant

Délai

puppetmastaz1973 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 4 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2011 - 4 déc. 2011 à 16:15
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 5 déc. 2011 à 10:27
Bonjour,


Y a t'il un délai pour vendre une voiture d'occasion achetée le 08/11/2011?
Merci!!

2 réponses

Réponse 1 / 2
jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 793
4 déc. 2011 à 18:23
Bonjour,

Si la voiture n'est pas gagée tu peux la revendre le jour même où tu l'as achetée.
Théoriquement du moins, parce qu'en pratique il faudra attendre d'avoir la nouvelle carte grise.

Donc dans ton cas pas de problème si tu as bien ce document.
0
Réponse 2 / 2
puppetmastaz1973 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 4 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2011
5 déc. 2011 à 10:14
Bonjour jmp

Je te remercie pour ta réponse car on m'avait dit qu'il y avait un certain délai pour la revendre (pour éviter le recel soit disant).
Bonne journée!
0
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
5 déc. 2011 à 10:27
Bonjour,

Le "recel" c'est en cas de véhicule volé...
Si vous avez connaissance du fait que le véhicule que vous avez acheté est volé, et que vous le revendez en connaissance de cause, vous pouvez être accusé de recel, oui.
0

Discussions similaires

combien de temps met un supermarché pour débiter un chèque
nutella152 -
ASILLY -

5 réponses
Virement crédit cetelem
D35 -
gegedu14 -

1 réponse
Delai traitement declaration trimestrielle rsa
Delila13300 -
doris33 -

2 réponses
COFIDIS
Nicolasdu21000 -
papossible -

4 réponses
Délais d'un chéque déposer a LCL
Alexia699 -
Djez -

9 réponses