Question des gendarmes
Résolu
topo 84
-
Modifié par gerber1 le 1/12/2011 à 12:01
Dtepu Messages postés 2571 Date d'inscription lundi 10 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2012 - 1 déc. 2011 à 12:18
Dtepu Messages postés 2571 Date d'inscription lundi 10 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2012 - 1 déc. 2011 à 12:18
A voir également:
- Question des gendarmes
- Pourquoi les gendarmes viennent chez moi ✓ - Forum Immobilier
- Les gendarmes paient ils des impôts - Forum déclaration de revenus
- Déclarations impots gendarme - Forum Impôts
- Est ce que les gendarmes peuvent rentrer chez moi - Forum Justice
- Reconversion des gendarmes ✓ - Forum salariés
7 réponses
jaqot
Messages postés
5236
Date d'inscription
samedi 1 août 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
3 février 2017
1 719
1 déc. 2011 à 12:13
1 déc. 2011 à 12:13
allez à cette convocation , ils vous diront de vive voix , car au téléphone ils ne disent jamais !!
Dtepu
Messages postés
2571
Date d'inscription
lundi 10 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2012
293
1 déc. 2011 à 11:59
1 déc. 2011 à 11:59
Bonjour
vous ne croyez pas que le mieux c'est de répondre aux questions ?
vous ne croyez pas que le mieux c'est de répondre aux questions ?
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 723
1 déc. 2011 à 11:59
1 déc. 2011 à 11:59
Bonjour
Pourquoi vous ne voulez pas leur répondre ?
Pourquoi vous ne voulez pas leur répondre ?
j'ai répondue a leur question
mon fis a prie mon fourgon et un pot a lui l'a prie et a du faire un délie avec
mais je suis convoque a 300 km de chez moi je peux refuse de me déplace et répondre aux question a la brigade de chez moi,??
mon fis a prie mon fourgon et un pot a lui l'a prie et a du faire un délie avec
mais je suis convoque a 300 km de chez moi je peux refuse de me déplace et répondre aux question a la brigade de chez moi,??
Dtepu
Messages postés
2571
Date d'inscription
lundi 10 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2012
293
1 déc. 2011 à 12:07
1 déc. 2011 à 12:07
Non
et en plus vous êtes responsable de votre fils.
et en plus vous êtes responsable de votre fils.
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 723
1 déc. 2011 à 12:07
1 déc. 2011 à 12:07
Demandez leur qu'ils fassent une convocation à la brigade près de chez vous.
Dtepu
Messages postés
2571
Date d'inscription
lundi 10 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2012
293
1 déc. 2011 à 12:07
1 déc. 2011 à 12:07
pas sur que ça marche, australe...
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 723
1 déc. 2011 à 12:09
1 déc. 2011 à 12:09
Oui, il va falloir justifier que topo 84 ne peut pas se déplacer à la gendarmerie d'origine.
Dtepu
Messages postés
2571
Date d'inscription
lundi 10 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2012
293
1 déc. 2011 à 12:10
1 déc. 2011 à 12:10
voila.. ensuite comme ce sont eux qui ont fait le constat.. ils n'aiment pas trop déléguer!!
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
ok mais le fait de me pas me dire pour quelle délie me fait ragé
Dtepu
Messages postés
2571
Date d'inscription
lundi 10 octobre 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2012
293
1 déc. 2011 à 12:18
1 déc. 2011 à 12:18
ce n'et pas qu'ils ne veulent pas, c'est qu'ils n'en ont absolument pas le droit
toute notification de délit doit être faite en présence de la personne.
toute notification de délit doit être faite en présence de la personne.
jaqot
Messages postés
5236
Date d'inscription
samedi 1 août 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
3 février 2017
1 719
1 déc. 2011 à 12:12
1 déc. 2011 à 12:12
bonjour , on n est pas sous le régime de Vichy !!, vous n etes absolument pas obligé de dire qui conduisait votre véhicule , et bien ensuite cela se passera au tribunal et vous aurez une forte amende ( genre 1500e pour un grand excés de vitesse )
La législation juridique et financière évolue en permanence...