Séparation, succession
Damien08000
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Bonjour,
je me permet de vous demandé de l'aide concernant ma situation.
Je vous explique:
ma mère a quitté le domicile conjugal il y a 2 ans laissant mon père et mon frère seul!
depuis tous petis, avec mon autre frère et mes 2 soeurs (5 enfants au total) nous avons toujours dit que la maison de mes parents (que ma mère a quitté) reviendrais à mon frèere qui vit avec mon père.
Depuis quelques jours, nous avons appris une très mauvaise nouvelle, mon père est gravement malade (cancer....).
Et là: ma mère, avare de l'argent, et revenu vers mon père et parle déjà de succession.
Pour ne pas que mon frère (celui qui vit avec mon père) ne rencontre de problème lors du décès de mon père, nous voudrions avec mes frères et soeurs faire tout ce que l'on peut pour que la maison lui revienne entièrement.
Ma mère, ayant quitté le domicile a t telle encore quelque chose à voir?? sachant qu'elle ne rembourse même plus les emprunts fait!!!
peut on revenir sur une décision de séparation???? (déclaration d'impôt séparé, ma mere a un apprt à son nom, la CAF pour elle.....)
N'hésitez pas à me poser tous les questions si quelques choses n'ai pas claire pour vous!
Merci de me venir en aide!!
je me permet de vous demandé de l'aide concernant ma situation.
Je vous explique:
ma mère a quitté le domicile conjugal il y a 2 ans laissant mon père et mon frère seul!
depuis tous petis, avec mon autre frère et mes 2 soeurs (5 enfants au total) nous avons toujours dit que la maison de mes parents (que ma mère a quitté) reviendrais à mon frèere qui vit avec mon père.
Depuis quelques jours, nous avons appris une très mauvaise nouvelle, mon père est gravement malade (cancer....).
Et là: ma mère, avare de l'argent, et revenu vers mon père et parle déjà de succession.
Pour ne pas que mon frère (celui qui vit avec mon père) ne rencontre de problème lors du décès de mon père, nous voudrions avec mes frères et soeurs faire tout ce que l'on peut pour que la maison lui revienne entièrement.
Ma mère, ayant quitté le domicile a t telle encore quelque chose à voir?? sachant qu'elle ne rembourse même plus les emprunts fait!!!
peut on revenir sur une décision de séparation???? (déclaration d'impôt séparé, ma mere a un apprt à son nom, la CAF pour elle.....)
N'hésitez pas à me poser tous les questions si quelques choses n'ai pas claire pour vous!
Merci de me venir en aide!!
A voir également:
- Séparation, succession
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- 2 notaire pour une succession qui paie les frais - Forum Donation-Succession
1 réponse
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Bonsoir,
Aucun divorce n'ayant été prononcé, votre mère a le droit de revenir au domicile conjugal; ses droits sont les mêmes que si elle était restée.
Si, malheureusement, l'état de votre père s'aggravait, celui-ci accepterait-il de faire un testament excluant son épouse de sa succession et augmentant les droits de votre frère à qui vous souhaitez céder vos droits? c'est bien sûr délicat mais vous devez savoir que cette possibilité existe.
Ce testament ne règlerait néanmoins pas tout si la maison est un bien commun entre les deux époux auquel cas votre mère est propriétaire de la moitié, et pourra se trouver alors donc en indivision avec ses enfants, ce qui peut poser un problème insoluble.
Par ailleurs, il est vraisemblable que le bien acquis par votre mère soit, lui aussi, commun: si cela s'avère exact, il y aurait peut être moyen d'aboutir à une transaction avec elle à ce sujet (abandon de vos droits dans ce bien contre abandon par elle de ses droits dans la maison, je ne tiens pas compte des différences de valeur éventuelles).
Si vous avez plus d'éléments, nous pourrons entrer dans plus de détails.
A votre disposition.
G.MAL
LE MIEUX EST L'AVENIR DU BIEN
Bonsoir,
Aucun divorce n'ayant été prononcé, votre mère a le droit de revenir au domicile conjugal; ses droits sont les mêmes que si elle était restée.
Si, malheureusement, l'état de votre père s'aggravait, celui-ci accepterait-il de faire un testament excluant son épouse de sa succession et augmentant les droits de votre frère à qui vous souhaitez céder vos droits? c'est bien sûr délicat mais vous devez savoir que cette possibilité existe.
Ce testament ne règlerait néanmoins pas tout si la maison est un bien commun entre les deux époux auquel cas votre mère est propriétaire de la moitié, et pourra se trouver alors donc en indivision avec ses enfants, ce qui peut poser un problème insoluble.
Par ailleurs, il est vraisemblable que le bien acquis par votre mère soit, lui aussi, commun: si cela s'avère exact, il y aurait peut être moyen d'aboutir à une transaction avec elle à ce sujet (abandon de vos droits dans ce bien contre abandon par elle de ses droits dans la maison, je ne tiens pas compte des différences de valeur éventuelles).
Si vous avez plus d'éléments, nous pourrons entrer dans plus de détails.
A votre disposition.
G.MAL
LE MIEUX EST L'AVENIR DU BIEN
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mon frere peut il racheter la maison avant le décès, en viager ou autre?????