Augmentation des charges de 100%
mery-m18
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marie2solms Messages postés 3 Date d'inscription lundi 28 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 novembre 2011 - 29 nov. 2011 à 09:23
marie2solms Messages postés 3 Date d'inscription lundi 28 novembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 29 novembre 2011 - 29 nov. 2011 à 09:23
A voir également:
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- Bail meublé pdf - Guide
8 réponses
Bonjour
Votre cas de sous-évaluation de charges n'est pas rare pour louer
ce que dit la loi : un CC
Les charges doivent être régularisées au moins une fois par an en comparant le total des provisions versées avec les dépenses effectives engagées par le propriétaire pendant l'année : si les provisions sont supérieures aux dépenses réelles, le propriétaire reverse le trop-perçu au locataire ; dans le cas contraire, il demande un complément.
Lorsque, pendant plusieurs années, par oubli, par ignorance, ou parfois même par mauvaise foi, le propriétaire ne procède pas à cette opération, il lui est toutefois reconnu, en vertu de la règle de prescription concernant les actions en paiement des loyers, le droit d'effectuer une régularisation pouvant couvrir une période de 5 années et de réclamer les éventuels arriérés de charges correspondants.
Ce principe s'applique également lors du départ du locataire : pour éviter de telles situations et des retenues importantes lors de la restitution du dépôt de garantie, le locataire doit exiger de son propriétaire des régularisations périodiques pendant le cours du bail.
Références du CC
Décret n°87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables
Demandez a vérifier auprès du proprio
Pour justifier le montant des charges, le propriétaire doit communiquer au locataire, un mois avant la régularisation, un décompte détaillé par nature de charges ainsi que le mode de répartition entre les locataires de l'immeuble. Pendant le mois qui suit, il doit tenir à la disposition des locataires toutes les pièces justificatives.
Dans les immeubles en copropriété, le syndic doit fournir aux copropriétaires qui louent leur logement, les éléments nécessaires à l'établissement du décompte des charges de leurs locataires.
Votre cas de sous-évaluation de charges n'est pas rare pour louer
ce que dit la loi : un CC
Les charges doivent être régularisées au moins une fois par an en comparant le total des provisions versées avec les dépenses effectives engagées par le propriétaire pendant l'année : si les provisions sont supérieures aux dépenses réelles, le propriétaire reverse le trop-perçu au locataire ; dans le cas contraire, il demande un complément.
Lorsque, pendant plusieurs années, par oubli, par ignorance, ou parfois même par mauvaise foi, le propriétaire ne procède pas à cette opération, il lui est toutefois reconnu, en vertu de la règle de prescription concernant les actions en paiement des loyers, le droit d'effectuer une régularisation pouvant couvrir une période de 5 années et de réclamer les éventuels arriérés de charges correspondants.
Ce principe s'applique également lors du départ du locataire : pour éviter de telles situations et des retenues importantes lors de la restitution du dépôt de garantie, le locataire doit exiger de son propriétaire des régularisations périodiques pendant le cours du bail.
Références du CC
Décret n°87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables
Demandez a vérifier auprès du proprio
Pour justifier le montant des charges, le propriétaire doit communiquer au locataire, un mois avant la régularisation, un décompte détaillé par nature de charges ainsi que le mode de répartition entre les locataires de l'immeuble. Pendant le mois qui suit, il doit tenir à la disposition des locataires toutes les pièces justificatives.
Dans les immeubles en copropriété, le syndic doit fournir aux copropriétaires qui louent leur logement, les éléments nécessaires à l'établissement du décompte des charges de leurs locataires.
mery-m18
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28 novembre 2011
21 nov. 2011 à 14:31
21 nov. 2011 à 14:31
Merci de votre réponse,
Mais ça n'empêche je trouve que c'est de la mauvaise foi, on m'annonce un loyer de 1020 euro charge comprise (pour un 39 m) dans le contrat et puis je me rend compte que c'est en fait 1060 euro.
En plus dans la régularisation des charges la propriétaire nous fait payer les supports vélos qui ont été déposé dans le local à vélos en plus de réparations réalisés suite à des dégâts des eaux dans les parties communes. Dans ces réparations (du montant total de 6000 euro) il y a réparation ascenseur et achat + dépose parquet, sauf qu'il n'y a pas de parquet dans les parties communes, donc je suppose que c'était des appartements touchés par les dégâts des eaux.
Trouvant ces charges non récupérable j'ai conteste, sauf que la propriétaire nous dit qu'il faut déjà payer puis contester.
Mais ça n'empêche je trouve que c'est de la mauvaise foi, on m'annonce un loyer de 1020 euro charge comprise (pour un 39 m) dans le contrat et puis je me rend compte que c'est en fait 1060 euro.
En plus dans la régularisation des charges la propriétaire nous fait payer les supports vélos qui ont été déposé dans le local à vélos en plus de réparations réalisés suite à des dégâts des eaux dans les parties communes. Dans ces réparations (du montant total de 6000 euro) il y a réparation ascenseur et achat + dépose parquet, sauf qu'il n'y a pas de parquet dans les parties communes, donc je suppose que c'était des appartements touchés par les dégâts des eaux.
Trouvant ces charges non récupérable j'ai conteste, sauf que la propriétaire nous dit qu'il faut déjà payer puis contester.
Bonjour
Vous devez contester sans payer en reco AR et garder un double
puis sans satisfaction ou pas de réponse après 7 jours
porter le litige au juge de proximité
http://vosdroits.service-public.fr/F1785.xhtml
je vous récapépète que :
Dans les immeubles en copropriété, le syndic doit fournir aux copropriétaires qui louent leur logement, les éléments nécessaires à l'établissement du décompte des charges de leurs locataires.Pendant le mois qui suit, il doit tenir à la disposition des locataires toutes les pièces justificatives.
Les réparations sont à charge du proprio
Vous devez contester sans payer en reco AR et garder un double
puis sans satisfaction ou pas de réponse après 7 jours
porter le litige au juge de proximité
http://vosdroits.service-public.fr/F1785.xhtml
je vous récapépète que :
Dans les immeubles en copropriété, le syndic doit fournir aux copropriétaires qui louent leur logement, les éléments nécessaires à l'établissement du décompte des charges de leurs locataires.Pendant le mois qui suit, il doit tenir à la disposition des locataires toutes les pièces justificatives.
Les réparations sont à charge du proprio
marie2solms
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29 novembre 2011
28 nov. 2011 à 18:53
28 nov. 2011 à 18:53
Cette question est vraiment intéressante, car je suis dans le même cas. J'ai choisi il y a presque 3 ans un T3 en tenant compte du loyer et des charges, ces dernières étant annoncées à 90€ dans l'annonce. A la rédaction du bail, elles ont été portées à 92€. C'est bien une provision et je comptais bien un budget de 100 euros, voire 110-120 euros de charges mensuelles en réel.
Mais voilà que je quitte l'appartement, et que je reçois une régularisation de charges 2000 euros ! En reprenant le total des charges de copropriétés à ma charge, j'obtiens une moyenne mensuelle sur la période de 178 euros.
Il est évident que je n'aurais jamais emménager dans cet appartement si j'avais su que les charges étaient aussi élevées.
Alors la question initiale est vraiment essentielle : a-t-on le droit de minimiser la provision de charges dans de telles proportions (du simple au double) ?
N'est-ce pas de la publicité mensongère, de l'escroquerie ?
Quel recours a le locataire qui est victime de tels agissements, sachant que nous sommes visiblement nombreux à être dans ce cas.
Le législateur a-t-il prévu quelque chose ? Car dans la négative, il est clair qu'il faudrait s'attaquer à ces pratiques de racket et d'arnaques.
Dans mon cas particulier, j'insiste : je n'aurais jamais pris cet T3 à ce budget, j'avais précisément hésité avec un autre appartement au bord du lac avec terrasse, qui était 100€ plus cher charges comprises.
Je me retrouve 3 ans plus tard avec un coût identique, pour un bien qui n'en valait pas du tout le prix !
Mais voilà que je quitte l'appartement, et que je reçois une régularisation de charges 2000 euros ! En reprenant le total des charges de copropriétés à ma charge, j'obtiens une moyenne mensuelle sur la période de 178 euros.
Il est évident que je n'aurais jamais emménager dans cet appartement si j'avais su que les charges étaient aussi élevées.
Alors la question initiale est vraiment essentielle : a-t-on le droit de minimiser la provision de charges dans de telles proportions (du simple au double) ?
N'est-ce pas de la publicité mensongère, de l'escroquerie ?
Quel recours a le locataire qui est victime de tels agissements, sachant que nous sommes visiblement nombreux à être dans ce cas.
Le législateur a-t-il prévu quelque chose ? Car dans la négative, il est clair qu'il faudrait s'attaquer à ces pratiques de racket et d'arnaques.
Dans mon cas particulier, j'insiste : je n'aurais jamais pris cet T3 à ce budget, j'avais précisément hésité avec un autre appartement au bord du lac avec terrasse, qui était 100€ plus cher charges comprises.
Je me retrouve 3 ans plus tard avec un coût identique, pour un bien qui n'en valait pas du tout le prix !
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Les charges sont dificile a evaluer j'explique.
Dedans il y a souvent juste pour exemple la consommation d'eau froide.
Cela se calcule sur compteur, donc un proprio ne peut pas savoir d'avance ce que le locataire depensera, si il reparera une fuite dans la cuvette des WC etc...
Toujours pour exemple d'appartement a peu pret equivalent en surface certains payent moins de 20 euros par mois, d'autre depassent 40 euros.
Il y a ceux qui prennent une douche par jour, ceux qui en prennent 2, 1 chasse d'eau ou 3 par jour, un lave vaisselle ou vaisselle a la main. Celle qui fait la lessive des copines pour rendre service, celle qui lave non stop...
Juste sur l'eau les variations sont enormes des fois.
J'en ai une qui pour 6 mois a reussit a depasser les 240 euros d'eau froide, soit juste 40 euros en eau froide.
Dedans il y a souvent juste pour exemple la consommation d'eau froide.
Cela se calcule sur compteur, donc un proprio ne peut pas savoir d'avance ce que le locataire depensera, si il reparera une fuite dans la cuvette des WC etc...
Toujours pour exemple d'appartement a peu pret equivalent en surface certains payent moins de 20 euros par mois, d'autre depassent 40 euros.
Il y a ceux qui prennent une douche par jour, ceux qui en prennent 2, 1 chasse d'eau ou 3 par jour, un lave vaisselle ou vaisselle a la main. Celle qui fait la lessive des copines pour rendre service, celle qui lave non stop...
Juste sur l'eau les variations sont enormes des fois.
J'en ai une qui pour 6 mois a reussit a depasser les 240 euros d'eau froide, soit juste 40 euros en eau froide.
marie2solms
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29 novembre 2011
29 nov. 2011 à 08:02
29 nov. 2011 à 08:02
Il y a de plus en plus souvent des compteurs individuels d'eau et de chauffage du système collectif. C'est le cas pour moi, et l'eau froide est individuelle, donc non comprises dans les charges.
Dans mon décompte de charges, j'ai une consommation moyenne de 40 euros d'eau chaude par mois; facturée 6,25€ le m3 - soit environ 5,6m3 de consommation.
Même en admettant qu'on consomme le double, voire le triple de la provision, cela ne justifie pas de passer de 92€ de provisions mensuelles à un montant réel de 178€ ! Surtout en étant au 1er étage, sans gardien, sans espaces verts, sans aucun équipement. L'essentiel des postes de charges sont en "charges générales".
Peut-on considérer comme normal un tel écart ? N'est-ce pas dans l'intérêt du propriétaire d'annoncer des charges moitié moins élevées que la réalité, pour augmenter d'autant le loyer et exiger la régularisation jusqu'à 5 ans plus tard pour encaisser le jackpot ??
Tout cela est-il vraiment légal ?!!
Dans mon décompte de charges, j'ai une consommation moyenne de 40 euros d'eau chaude par mois; facturée 6,25€ le m3 - soit environ 5,6m3 de consommation.
Même en admettant qu'on consomme le double, voire le triple de la provision, cela ne justifie pas de passer de 92€ de provisions mensuelles à un montant réel de 178€ ! Surtout en étant au 1er étage, sans gardien, sans espaces verts, sans aucun équipement. L'essentiel des postes de charges sont en "charges générales".
Peut-on considérer comme normal un tel écart ? N'est-ce pas dans l'intérêt du propriétaire d'annoncer des charges moitié moins élevées que la réalité, pour augmenter d'autant le loyer et exiger la régularisation jusqu'à 5 ans plus tard pour encaisser le jackpot ??
Tout cela est-il vraiment légal ?!!
Bonjour
Les charges locatives, ou charges récupérables, recouvrent les frais engagés par le bailleur remboursables par le locataire.
C'est un compte exact à justifier et ou tout bénéfice du proprio est interdit
Les dépenses réelles engagées par le propriétaire pour le compte du locataire doivent être dûment justifiées : le bailleur est tenu de communiquer un décompte de ses frais par nature de charge ou, dans le cas d'un immeuble collectif, le mode de répartition des charges entre les différents locataires (les tantièmes en cas de copropriété, le mode le plus juste en cas de propriétaire unique). Le décompte des charges doit être adressé au locataire un mois avant la régularisation annuelle et les justificatifs doivent être tenus à sa disposition durant un mois.
Si le coût total des charges excède le montant des provisions, le propriétaire est en droit de réclamer le supplément.
Dans le cas contraire, le locataire peut réclamer la restitution immédiate du trop perçu.
Les charges locatives, ou charges récupérables, recouvrent les frais engagés par le bailleur remboursables par le locataire.
C'est un compte exact à justifier et ou tout bénéfice du proprio est interdit
Les dépenses réelles engagées par le propriétaire pour le compte du locataire doivent être dûment justifiées : le bailleur est tenu de communiquer un décompte de ses frais par nature de charge ou, dans le cas d'un immeuble collectif, le mode de répartition des charges entre les différents locataires (les tantièmes en cas de copropriété, le mode le plus juste en cas de propriétaire unique). Le décompte des charges doit être adressé au locataire un mois avant la régularisation annuelle et les justificatifs doivent être tenus à sa disposition durant un mois.
Si le coût total des charges excède le montant des provisions, le propriétaire est en droit de réclamer le supplément.
Dans le cas contraire, le locataire peut réclamer la restitution immédiate du trop perçu.
marie2solms
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lundi 28 novembre 2011
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29 novembre 2011
29 nov. 2011 à 09:23
29 nov. 2011 à 09:23
La loi sur ce point est claire, mais qu'en est-il de dépenses somptuaires que les copropriétaires votent en assemblée générale et font payer à leurs locataires qui apprennent plusieurs années plus tard que les charges de leur appartement sont du double de ce qui est provisionné sur le bail ?
J'ai bien des dépenses établies par le syndic (LAMY pour ne pas le nommer), que le propriétaire a payé pendant 3 ans dans son coin. Et comme il a 5 ans pour faire régulariser au locataire, pas de souci.
Sauf que moi, je ne suis pas du tout d'accord pour louer un appartement avec 178 euros de charges mensuelles !
Un tribunal peut-il donner raison au locataire qui est victime d'un racket ? Ou doit-on s'en tenir à ces textes que vous rappelez, et qui semblent indiquer que les charges sont dues si elles sont justifiées par des dépenses réelles ?
Car nous discutons bien là d'un problème de communication mensongère au moment de la signature du bail. Et on voit la ruse qu'il y a à minorer volontairement les charges pour relever le loyer (le locataire raisonnant "charges comprises" dans son budget de logement). Et patienter jusqu'à 5 ans maximum pour informer le locataire de la régularisation. Celui-ci étant pris au piège : payer ou déménager... pour se faire avoir la fois suivante avec les mêmes pratiques ?
Quant à tous ceux qui restent moins de 5 ans, c'est plus simple : la régularisation se fait à la sortie, avec déjà une confortable réserve en puisant dans la caution, voire en réclamant le surplus.
Si une telle pratique est légale, je vais me faire consultant pour les bailleurs en exploitant ce filon ! Car il y a de beaux bénéfices à en tirer en systématisant l'idée de diviser par 2 ou 3 la provision de charges, et en exploitant le délai maximum de 5 ans pour procéder au racket !
N'est-ce pas ?
J'ai bien des dépenses établies par le syndic (LAMY pour ne pas le nommer), que le propriétaire a payé pendant 3 ans dans son coin. Et comme il a 5 ans pour faire régulariser au locataire, pas de souci.
Sauf que moi, je ne suis pas du tout d'accord pour louer un appartement avec 178 euros de charges mensuelles !
Un tribunal peut-il donner raison au locataire qui est victime d'un racket ? Ou doit-on s'en tenir à ces textes que vous rappelez, et qui semblent indiquer que les charges sont dues si elles sont justifiées par des dépenses réelles ?
Car nous discutons bien là d'un problème de communication mensongère au moment de la signature du bail. Et on voit la ruse qu'il y a à minorer volontairement les charges pour relever le loyer (le locataire raisonnant "charges comprises" dans son budget de logement). Et patienter jusqu'à 5 ans maximum pour informer le locataire de la régularisation. Celui-ci étant pris au piège : payer ou déménager... pour se faire avoir la fois suivante avec les mêmes pratiques ?
Quant à tous ceux qui restent moins de 5 ans, c'est plus simple : la régularisation se fait à la sortie, avec déjà une confortable réserve en puisant dans la caution, voire en réclamant le surplus.
Si une telle pratique est légale, je vais me faire consultant pour les bailleurs en exploitant ce filon ! Car il y a de beaux bénéfices à en tirer en systématisant l'idée de diviser par 2 ou 3 la provision de charges, et en exploitant le délai maximum de 5 ans pour procéder au racket !
N'est-ce pas ?
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