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2 réponses
Elle avait déja un passage qui donnait sur une voie publique.
Ils ont fait des travaux et abimé le chemin, aujourd'hui ils veulent passer à peine 5 mètres de ma maison, sous prétexte que sur le plan de partage il est porté accès (en laissant 6mètres) mais je suis la dernière maison.
Ma cousine est au dessus de moi et avait déja son droit de passage du côté gauche du terrain. Dois-je lui laisser faire ce chemin tout en sachant que j'ai 2 enfants dont un de 3 ans, je ne serai jamais tranquille. Ai-je le droit de lui autoriser de faire cette nouvelle route
Ils ont fait des travaux et abimé le chemin, aujourd'hui ils veulent passer à peine 5 mètres de ma maison, sous prétexte que sur le plan de partage il est porté accès (en laissant 6mètres) mais je suis la dernière maison.
Ma cousine est au dessus de moi et avait déja son droit de passage du côté gauche du terrain. Dois-je lui laisser faire ce chemin tout en sachant que j'ai 2 enfants dont un de 3 ans, je ne serai jamais tranquille. Ai-je le droit de lui autoriser de faire cette nouvelle route
nemrod18
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13 nov. 2011 à 15:55
13 nov. 2011 à 15:55
Bonjour,
Sans ce droit de passage, elle ne peut rentrer chez elle ?
Pas d'autre possibilité ?
Sans ce droit de passage, elle ne peut rentrer chez elle ?
Pas d'autre possibilité ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...