Droit de passage
marine
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Bonjour,
Mes cousines et moi ont eu une part de terrain (par famille) il y a eu délimitation par un géomètre. Une de mes cousines avait dèja sa maison y compris son chemin.
Aujourd'hui j'ai construit ma maison, je n'ai pas terminé le haut, celle-ci me demande de lui accorder un droit de passage pour pouvoir passer sur mon chemin que j'ai construit qui a peine à 2 mètres de ma maison, avec sa voiture tous les jours. Il y a avait pas de chemin sur le terrain auparavant. Dois je lui donner droit de passer ?
Mes cousines et moi ont eu une part de terrain (par famille) il y a eu délimitation par un géomètre. Une de mes cousines avait dèja sa maison y compris son chemin.
Aujourd'hui j'ai construit ma maison, je n'ai pas terminé le haut, celle-ci me demande de lui accorder un droit de passage pour pouvoir passer sur mon chemin que j'ai construit qui a peine à 2 mètres de ma maison, avec sa voiture tous les jours. Il y a avait pas de chemin sur le terrain auparavant. Dois je lui donner droit de passer ?
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2 réponses
Elle avait déja un passage qui donnait sur une voie publique.
Ils ont fait des travaux et abimé le chemin, aujourd'hui ils veulent passer à peine 5 mètres de ma maison, sous prétexte que sur le plan de partage il est porté accès (en laissant 6mètres) mais je suis la dernière maison.
Ma cousine est au dessus de moi et avait déja son droit de passage du côté gauche du terrain. Dois-je lui laisser faire ce chemin tout en sachant que j'ai 2 enfants dont un de 3 ans, je ne serai jamais tranquille. Ai-je le droit de lui autoriser de faire cette nouvelle route
Ils ont fait des travaux et abimé le chemin, aujourd'hui ils veulent passer à peine 5 mètres de ma maison, sous prétexte que sur le plan de partage il est porté accès (en laissant 6mètres) mais je suis la dernière maison.
Ma cousine est au dessus de moi et avait déja son droit de passage du côté gauche du terrain. Dois-je lui laisser faire ce chemin tout en sachant que j'ai 2 enfants dont un de 3 ans, je ne serai jamais tranquille. Ai-je le droit de lui autoriser de faire cette nouvelle route
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