Droit de passage
shagy61
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
je suis propriétaire d'une résidance secondaire au bord d'un lac (coin très recherché) entouré par un camping municipale pis pas. Pour avoir accès a ma propriétée je dois passer par une barriere installée par celui-ci que je tolère depuis longtemps ( trop longtemps ).
Depuis cet automne le gérant ( dirigeant d'un organisme ??? subventionné par la ville ) me demande $ 20.00 par puces magnétiques x par Nbrs d'invités pour avoir accès a ma propriété privée.
Je n'ai pas de droit de passage sur le contrat de vente, le camping n'existait pas ???? Il n'y a qu'un seul chemin et ça depuis longtemps.
Je refuse de payer pour aller chez-moi ( je ne suis pu chez-nous lala ....)
Merci pour votre aide, j'en ai grandement besoin
je suis propriétaire d'une résidance secondaire au bord d'un lac (coin très recherché) entouré par un camping municipale pis pas. Pour avoir accès a ma propriétée je dois passer par une barriere installée par celui-ci que je tolère depuis longtemps ( trop longtemps ).
Depuis cet automne le gérant ( dirigeant d'un organisme ??? subventionné par la ville ) me demande $ 20.00 par puces magnétiques x par Nbrs d'invités pour avoir accès a ma propriété privée.
Je n'ai pas de droit de passage sur le contrat de vente, le camping n'existait pas ???? Il n'y a qu'un seul chemin et ça depuis longtemps.
Je refuse de payer pour aller chez-moi ( je ne suis pu chez-nous lala ....)
Merci pour votre aide, j'en ai grandement besoin
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