Citerne non utilisé est ce un danger
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Bonjour,
je vends une maison, ou il y à une citerne enterrée, et dont je n' avais à l' epoque pas repris de contrat avec un fournisseur gaz, lors de mon acquisition de cette maison, car changer mode de chauffage; la cuve est ainsi resté sur place, le fournisseur n' etant jamais venu la récuperer et de mon coté, en aucun cas elle ne me derangeait;
aujourd' hui, le notaire me demande pour effectuer la vente de la maison, un certificat de non danger de cette cuve; comment la mettons hors d' usage? et si il reste du gaz à l' interieur est ce dangereux? ou faut il obligatoirement demander un repompage?
AURAIS JE DES FRAIS? rappelant bien que je n'ai aucun contrat avec le fournisseur de gaz ;
merci de votre réponse le plus rapidement possible, car sans ce certificat de non danger, la vente de la maison s'en trouve bloquée!
je vends une maison, ou il y à une citerne enterrée, et dont je n' avais à l' epoque pas repris de contrat avec un fournisseur gaz, lors de mon acquisition de cette maison, car changer mode de chauffage; la cuve est ainsi resté sur place, le fournisseur n' etant jamais venu la récuperer et de mon coté, en aucun cas elle ne me derangeait;
aujourd' hui, le notaire me demande pour effectuer la vente de la maison, un certificat de non danger de cette cuve; comment la mettons hors d' usage? et si il reste du gaz à l' interieur est ce dangereux? ou faut il obligatoirement demander un repompage?
AURAIS JE DES FRAIS? rappelant bien que je n'ai aucun contrat avec le fournisseur de gaz ;
merci de votre réponse le plus rapidement possible, car sans ce certificat de non danger, la vente de la maison s'en trouve bloquée!
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2 réponses
Bonjour,
Dans un premier temps, le notaire n'a pas a vous demandé un certificat de non danger, vous pouvez vendre en l'etat, il suffit que ce soit simplement déclaré dans l'acte de vente. J'ai vendu recemment une maison avec une citerne à fuel non utilisé (il devait rester 200 litres dedans), je n'ai rien eu a faire et les acheteurs étaient bien sur au courant à travers l'acte de vente.
Ensuite pour repondre à vos questions, il faut vidanger la citerne (à l'air libre si le volume est faible), en reponpage en cas de volume important, et l'enlever après controle pas un organisme externe de sa neutralité avant son départ vers le ferrailleur. Donc oui vous aurez des frais. La citerne peut etre egalement neutralisée par remplissement de ciment liquide, c'est ce qu'on m'avait proposé, c'est payant mais toujours moins cher que le terrassement et l'enlevement.
Cordialement
Dans un premier temps, le notaire n'a pas a vous demandé un certificat de non danger, vous pouvez vendre en l'etat, il suffit que ce soit simplement déclaré dans l'acte de vente. J'ai vendu recemment une maison avec une citerne à fuel non utilisé (il devait rester 200 litres dedans), je n'ai rien eu a faire et les acheteurs étaient bien sur au courant à travers l'acte de vente.
Ensuite pour repondre à vos questions, il faut vidanger la citerne (à l'air libre si le volume est faible), en reponpage en cas de volume important, et l'enlever après controle pas un organisme externe de sa neutralité avant son départ vers le ferrailleur. Donc oui vous aurez des frais. La citerne peut etre egalement neutralisée par remplissement de ciment liquide, c'est ce qu'on m'avait proposé, c'est payant mais toujours moins cher que le terrassement et l'enlevement.
Cordialement
Oui, le notaire légalement n' a pas à me demander ça;
mais c' est à la demande des acheteurs, dans la clause exclusive, ceux ci leurs fait trés peur et exigent un certificat d' aucun danger d' avoir cette citerne dans le terrain;
En ce qui me concerne , j' ai résidé 4 ans, sans me soucier de cette citerne et aucun danger n' est apparut , mais aujourd' hui pour la vendre je doit la neutraliser. Même si il ne reste plus de gaz à l' intérieur, les acheteurs veulent un ecrit d' un professionnel comme quoi il n' y à pas de danger;
D' aprés vous qui peut me faire ce contrôle et ce papier? suis obligé de passer par un fournisseur de gaz?
Dans votre cas, qui vous à proposé un remplissage?
C' est des frais supplémentaire.. puis je le faire payer aux futur acheteurs? puisque c'est de leur exigence d' avoir un certificat?
Merci de vos reponses
mais c' est à la demande des acheteurs, dans la clause exclusive, ceux ci leurs fait trés peur et exigent un certificat d' aucun danger d' avoir cette citerne dans le terrain;
En ce qui me concerne , j' ai résidé 4 ans, sans me soucier de cette citerne et aucun danger n' est apparut , mais aujourd' hui pour la vendre je doit la neutraliser. Même si il ne reste plus de gaz à l' intérieur, les acheteurs veulent un ecrit d' un professionnel comme quoi il n' y à pas de danger;
D' aprés vous qui peut me faire ce contrôle et ce papier? suis obligé de passer par un fournisseur de gaz?
Dans votre cas, qui vous à proposé un remplissage?
C' est des frais supplémentaire.. puis je le faire payer aux futur acheteurs? puisque c'est de leur exigence d' avoir un certificat?
Merci de vos reponses
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