Probleme certificat de cession, carte grise

Résolu/Fermé

JulienBAL - 5 nov. 2011 à 09:42
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 8 nov. 2011 à 19:33

Bonjour,
je reviens de la préfecture pour mettre la carte grise d'un véhicule acheté a un ami a mon nom mais a ma grande surprise au guichet on m'annonce que le certificat de cession qui a été remis a la préfecture par le vendeur ne correspond pas a celui que je fourni... En effet la préfecture m'affirme que le véhicule en question a été vendu a un professionnel de l'automobile !! Hors nous avons rempli le vendeur et moi les papiers ensemble et coté vendeur il a bien envoyé le certificat comme le prévoit la procédure préfectorale.

La préfecture n'a pas voulu révéler l'identité de ce professionnel automobile et mon ami (le vendeur) n'y comprend rien non plus étant donné qu'il a bien envoyé le certificat rempli ensemble.
Auriez vous une explication? Cela est il déjà arrivé a quelqu'un? Que dois-je faire dans ce cas?
Je vous remercie pour votre aide
Cordialement
Julien

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2 réponses

Réponse 1 / 2

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
5 nov. 2011 à 15:31

Oui il peut faire çà ,mais cherchez ailleurs ,les NR,l'adresse,ect...

JulienBAL
6 nov. 2011 à 11:20

Tout a l'air en ordre, les adresses, l'immatriculation aussi. Je ne trouve aucunes anomalies sur les documents.. Cela ne peut venir que d'une erreur de préfecture a mon sens mais encore faut il le prouver.
Merci pour vos réponses en tout cas

JulienBAL
8 nov. 2011 à 18:53

Bonsoir,
problème résolu, il s'agissait bien d'une erreur de la préfecture qui a rectifiée le problème.
Merci
Cordialement

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
8 nov. 2011 à 19:33

Merci d'etre revenu sur ce forum .
cordialement
La modération de C.C.M.

Réponse 2 / 2

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
5 nov. 2011 à 10:02

Bonjour
Il peut y avoir 2 ou 3 choses .
Soit le vendeur a omis de signaler qu'il avait signalé en Préf. la vente à un Garage,
il a pu se tromper sur l'immatriculation .
un autre propriétaire a peut etre fait une l'erreur dans l'immat. de son véhicule ,qui serait le nr de votre véhicule .
Et la préfecture peut faire des erreurs également.

JulienBAL
5 nov. 2011 à 10:13

Bonjour et merci a vous.
Pour compléter, le vendeur avait acheté la voiture neuve, il est donc le premier propriétaire et n'a jamais essayé de la vendre avant.
Je pense plus a une erreur de la préfecture mais comment faire dans ce cas? Comment prouver notre bonne foi?
Pensez vous qu'une attestation sur l'honneur rédigée par le vendeur stipulant que le véhicule n'a jamais été vendu a un garage mais bien a moi pourrait faire avancer les choses?

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