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*guss*
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mercredi 26 janvier 2011
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3 nov. 2011 à 10:53
3 nov. 2011 à 10:53
Bonjour,
Pour les infos concernant l'usufruit, ici:
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/499-droit-d-usage-et-d-habitation-definition-et-code-civil/
Pour les infos concernant l'usufruit, ici:
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/499-droit-d-usage-et-d-habitation-definition-et-code-civil/
merci guss j'avais lu cette fiche mais je n'ai pas trouvé comment accomplir la démarche :s (je suis blonde ça explique beaucoup de choses...)
Il faut juste prendre Rendez vous chez un notaire tous les deux et faire ces actes ... Je suis pas certain que cela nécessite un notaire , mais ça sera toujours mieux , ensuite très important voir les avantage et inconvénient de l'usufruit !
Je me permet d'approfondir un peu plus , après libre à toi de lire ou pas ce que je vais écrire et de décider , mais dans votre cas de famille recomposée je ne pense pas que l'usufruit soit une bonne idée !
Je vais te donner les exemples possible :
Tu viendrais à partir , ton mari actuel aurait donc l'usufruit , mais il faut savoir qu'avec l'usufruit il fait un peu ce qu'il veut , s'il veut plus faire rentrer des enfants dans la maison du jour au lendemain pour n'importe qu'elle raison , il aura le droit , si demain il y a de gros travaux à faire dans la maison , tes enfants (qui sont nu-propriétaire) devront mettre la main au porte monnaie en fonction des parts qu'ils ont !
Exemple : ils ont 50 % , gros travaux de 20 000 € , il devront mettre 10 000€ de leur poche sans pouvoir bénéficier de la maison ... super ...
Pire : imagine que ton mari refasse sa vie avec une autre et se remarie , il pourra alors faire un nouveau usufruit à cette nouvelle femme (imagine qu'elle soit beaucoup plus jeune ) la tes enfants héritent d'un cadeau empoisonné !
ET cela va dans les deux sens pour les enfants de ton mari comme pour les tiens à celui qui part en premier ...
Je pense que l'usufruit est bien pour une famille qui n' a pas été recomposé et ou les parents arrivent à un age bien avancé ! Du genre les parents ont un certains age (60 - 70ans ) ils ont deux enfants , et ne peuvent pas mettre le parent restant dehors .
Je me suis permis de t'expliquer cela , car ceci est arrivé à un ami d'une famille recomposé il y a quelques années , et je peux te dire qu'il l'a eu dans le C.. !!!!
Je me permet d'approfondir un peu plus , après libre à toi de lire ou pas ce que je vais écrire et de décider , mais dans votre cas de famille recomposée je ne pense pas que l'usufruit soit une bonne idée !
Je vais te donner les exemples possible :
Tu viendrais à partir , ton mari actuel aurait donc l'usufruit , mais il faut savoir qu'avec l'usufruit il fait un peu ce qu'il veut , s'il veut plus faire rentrer des enfants dans la maison du jour au lendemain pour n'importe qu'elle raison , il aura le droit , si demain il y a de gros travaux à faire dans la maison , tes enfants (qui sont nu-propriétaire) devront mettre la main au porte monnaie en fonction des parts qu'ils ont !
Exemple : ils ont 50 % , gros travaux de 20 000 € , il devront mettre 10 000€ de leur poche sans pouvoir bénéficier de la maison ... super ...
Pire : imagine que ton mari refasse sa vie avec une autre et se remarie , il pourra alors faire un nouveau usufruit à cette nouvelle femme (imagine qu'elle soit beaucoup plus jeune ) la tes enfants héritent d'un cadeau empoisonné !
ET cela va dans les deux sens pour les enfants de ton mari comme pour les tiens à celui qui part en premier ...
Je pense que l'usufruit est bien pour une famille qui n' a pas été recomposé et ou les parents arrivent à un age bien avancé ! Du genre les parents ont un certains age (60 - 70ans ) ils ont deux enfants , et ne peuvent pas mettre le parent restant dehors .
Je me suis permis de t'expliquer cela , car ceci est arrivé à un ami d'une famille recomposé il y a quelques années , et je peux te dire qu'il l'a eu dans le C.. !!!!
merci yohann pour ces explications. Nous sommes un peu dans le cas des parents "âgés" même si on tourne autour de la 50aine lol. Je pensais qu'il était possible de faire un clause dans l'usufruit "d'exclusivité" et que ce dernier expirait avec le décès de la personne... Je ne pensais pas qu'on pouvait poursuivre l'usufruit sur une autre tête non propriétaire... Tout ceci demande effectivement beaucoup d'attention et de discussions... C'est vrai qu'au départ on envisage cette solution pour éviter au conjoint resté seul d'avoir à quitter la maison commune... C'est difficile de se protéger sans léser personne !
grâce à ta réponse, je suis allée un peu voir sur le site... en fait il y a des termes différents : usufruit et droit d'usage... Le conjoint survivant, s'il habite le logement familial au moment du décès conserve un droit d'usage de l'habitation, d'abord pendant un an, puis jusqu'à son décès depuis la loi de 2001, et ce droit n'est pas transmissible. Donc apparemment les enfants ne peuvent pas exiger le départ du conjoint survivant... donc il ne vaut mieux pas faire jouer de clause d'usufruit qui lui est transmissible... que les lois sont compliquées ! Je me demande si j'ai bien compris le texte... Ca me parait trop beau pour être vrai puisque dans ce cas nous n'avons aucune démarche à faire...
Je sais , je vous comprend !
Ce que je peux te dire c'est que mon ami l'a eu dans le C...!
Je me permet d'insister car c'est la réalité !
50 ans ce n'est pas encore très vieux !
Oui toi ou ton marie pouvait continuer l'usufruit si vous rencontrez une nouvelle personne plus tard ! Et dans la vie tu ne sais pas ce qui peut se passer !
Ton mari et tes enfants peuvent très bien s'entendre aujourd'hui mais demain tu ne sais pas ...
Oui tu peux faire une clause dans l'usufruit avec une date du genre 2 ans , ou même plus si tu veux ou moins ... Ce que je pense soit le mieux , cela permet à la personne restante de pouvoir se retourner et d'affronter le chagrin plus tranquillement , mais un usufruit à vie n'est pas la meilleur solution dans une famille recomposé ! enfin c'est mon humble avis
Ce que je peux te dire c'est que mon ami l'a eu dans le C...!
Je me permet d'insister car c'est la réalité !
50 ans ce n'est pas encore très vieux !
Oui toi ou ton marie pouvait continuer l'usufruit si vous rencontrez une nouvelle personne plus tard ! Et dans la vie tu ne sais pas ce qui peut se passer !
Ton mari et tes enfants peuvent très bien s'entendre aujourd'hui mais demain tu ne sais pas ...
Oui tu peux faire une clause dans l'usufruit avec une date du genre 2 ans , ou même plus si tu veux ou moins ... Ce que je pense soit le mieux , cela permet à la personne restante de pouvoir se retourner et d'affronter le chagrin plus tranquillement , mais un usufruit à vie n'est pas la meilleur solution dans une famille recomposé ! enfin c'est mon humble avis
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Dans votre cas de famille recomposée avec des enfants de lits différents et pas d'enfants commun, et en cas d'achat en indivision d'une maison en commun, il faut : non pas l'usufruit mais le droit d'usage et d'habitation car avec l'usufruit vous lesez vos enfants aussi bien l'un que l'autre, car au décès vous n'avez pas la liberté de vendre et vous devez demandez l'autorisation aux enfants et ils ne sont pas d'accord car ils ne touchent que 10 ou 20 % selon l'âge au moment du décès, et l'usufruitier aurait droit à ses 50 % de sa part + 40 % et ce n'est pas normal. En cas de vente , les enfants et le survivant doivent toucher 50 % chacun et récupérer la part de leurs parets respectifs.
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