Vendre avec CT de l'ancien proprietaire

Bonsoir ,

Voila mon " probléme " je dois normalement acheter un véhicule jusque la tout est normal .

Sauf que j'ai un doute sur ce que m'as dit le vendeur je vous marque ce qu'il m'as dit voila : je lui ai demander depuis la date de la premiére mise en circulation si c'était bien lui qui l'avait acheter enfin le propriétaire , le vendeur m'as dit que oui .

Comment faire pour savoir si il a eu 1 ou plusieurs propriétaires avant lui ou si c'est bien lui qui l'a acheter depuis sa premiére mise en circulation pour le véhicule que je veux acquérir .

Merci de votre aide à tous .

Bonjour,

Je rebondis sur les deux ou trois questions abordées sur le sujet certificat d'immatriculation et propriété.
En effet, je viens d acheter un véhicule et je souhaite l immatriculer au nom d'un proche hors de mon foyer.

Le proche est un cousin qui est allé faire les démarches et cela été refusé sous prétexte que la facture d achat n étais pas à son nom et qu'il n'est donc pas le propriétaire.

En 2009 d après des avocats spécialisés mentionnaient dans des magasines auto que cette opération était possible.

J'ai retrouvé les mêmes textes de loi mentionnés ici.
Article 2 (abrogé au 31 décembre 2009) Alinéa 2.2 ...

Bonjour, en attendant que les papiers de succession soit fait par le notaire. Peut-on conduire le véhicule d'une personne décédée ? La carte grise étant au nom du propriétaire décédé.

Évidement, en arrêtant l'assurance en cours et en la prenant à son nom.

Merci de m'éclairer.

Bonjour,

Je souhaiterais savoir s'il est possible d'acheter une voiture à l'un de mes enfants n'ayant pas encore atteint sa majorité (et donc de faire enregistrer la carte grise du véhicule à son nom) ???
Je n'ai trouvé de réponse concrète à cette interrogation nulle part !!!

Et pourtant cette question me trotte car :
- Si c'est envisageable, ça voudrait dire que lorsqu'on se fait flasher (excès de vitesse), pas de retrait de point possible, puisque possesseur du véhicule non détenteur du permis de conduire... Non ?
- Si ce n'est pas possible, alors comment faire si l'on veut offrir une voiture à son enfant (ou un autre mineur, pe...

Bonjour, j'ai vendu mon scooter immatriculé, mais la personne "oublie" de me régler le solde de la vente. Comment puis-je savoir si il a fait le changement de carte grise à son nom et quel recours j'ai pour obtenir le reste du paiement(400€)? Merci

Bonjour,
j'ai acheter une voiture d'occasion a un particulier le 04 novembre 2010 , mais j'ai perdu mon travail et me retrouve un peu en galère, je n'ai pas encore refait la carte grise a mon nom j'ai toujours l'ancienne de l'ancien propriétaire ! qu'est ce que je risque ! merci pour vos réponses !cordialement !