Nuisance sonore diurne.
Bernard
-
BarbieTM Messages postés 13908 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
BarbieTM Messages postés 13908 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
j'habite une rue passante où l'association des commerçants diffuse de la "musique au au kilomètre" tous les weekend et le fera lors de la quinzaine de noël, tous les jours. Le président est sûr de son bon droit. Un haut-parleur est placé tout prêt de la fenêtre de notre chambre à coucher Quel recours existe-t-il?
j'habite une rue passante où l'association des commerçants diffuse de la "musique au au kilomètre" tous les weekend et le fera lors de la quinzaine de noël, tous les jours. Le président est sûr de son bon droit. Un haut-parleur est placé tout prêt de la fenêtre de notre chambre à coucher Quel recours existe-t-il?
A voir également:
- Nuisance sonore diurne.
- Lettre nuisance sonore maire - Guide
- Lettre nuisance sonore climatisation voisinage - Forum Voisinage
- Nuisance sonore moto voisin - Forum Immobilier
- Recours voisins très bruyants avec moto non homologuée - Forum Justice
- Nuisance sonore compresseur frigorifique - Forum Justice
2 réponses
Bonsoir ,
Il ne serait pas inutile d'en parler avec la mairie. Peut-etre y a t-il un arrete municipal qui autorise la chose .
Il ne serait pas inutile d'en parler avec la mairie. Peut-etre y a t-il un arrete municipal qui autorise la chose .
La législation juridique et financière évolue en permanence...