Inquiéte pour un proche, aimerai être assurer
Bonjour,
Je suis inquiéte, pour mon frére. il c'est fait arrêter pour conduite sans permis. C'est la premiére fois pour se délit. Mais il a déjà fait plusieur années de prison, je voulais s'avoir si a cose de sont passer il risquerai a nouveaux une peine de prison?
Je suis inquiéte, pour mon frére. il c'est fait arrêter pour conduite sans permis. C'est la premiére fois pour se délit. Mais il a déjà fait plusieur années de prison, je voulais s'avoir si a cose de sont passer il risquerai a nouveaux une peine de prison?
1 réponse
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ContributeurBonsoir
On ne connait pas son curssus, mais si il est déja connu, (on ne sait pas pour quels faits ), il y a de forte chance qu'il soit condanné, mais à quoi , on n'en sait rien car seul les juges décident selon le cussus, les circonstances de la conduite, le danger qu'il aurait pu faire courir à autrui, ect ect
En tous les cas, il est surement mal partit
La législation juridique et financière évolue en permanence...