RSA déclaration trimestrielle
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patdu49 -
patdu49 -
Bonjour,
je touche le RSA depuis juillet 2011, hors j'ai travaillé pendant deux mois c'est à dire Aout et septembre, là en Octobre je me retrouve sans emplois et je reçois la fameuse déclaration trimestrielle du RSA
ma question: dois je déclarer mes salaires du mois d'aout (726€) et septembre(1070€) ?
si je pose cette question c'est parce que quelqu'un me dit que quand on trouve un travail pendant trois mois on encore droit à l'rsa !?
ma deuxième question:
si je déclare pas maintenant, est ce que j'aurai une amande.. ou un truc grave du même genre, ou j'aurai simplement une lettre de trop perçue ?
si je pose cette question c'est parce que si j'aurai simplement une lettre de trop pérçus j'aurai peut etre le temps pour leur rembourser leur rsa de deux mois
merci de votre intérêt
je touche le RSA depuis juillet 2011, hors j'ai travaillé pendant deux mois c'est à dire Aout et septembre, là en Octobre je me retrouve sans emplois et je reçois la fameuse déclaration trimestrielle du RSA
ma question: dois je déclarer mes salaires du mois d'aout (726€) et septembre(1070€) ?
si je pose cette question c'est parce que quelqu'un me dit que quand on trouve un travail pendant trois mois on encore droit à l'rsa !?
ma deuxième question:
si je déclare pas maintenant, est ce que j'aurai une amande.. ou un truc grave du même genre, ou j'aurai simplement une lettre de trop perçue ?
si je pose cette question c'est parce que si j'aurai simplement une lettre de trop pérçus j'aurai peut etre le temps pour leur rembourser leur rsa de deux mois
merci de votre intérêt
A voir également:
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- Déclaration - Accueil - Actualité juridique et financière
- Les impôts ont mis en ligne ce nouveau document, il ne faut pas envoyer sa déclaration avant de l'avoir lu - Guide
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comment ça ?
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ok d'après cet article je vois a peu pret ce que je risque : http://www.couleurgeek.fr/15241-radiation-pole-emploi-rsa-radiation-assedic-quel-recours/20100528.html/
Jennydu88
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un risque de devoir rembourser, et ensuite être radié...vaux mieux dire la vérité!!!
bonjour,
donc si j'ai bien compris, on est en octobre, et tu dois déclarer la situation de juillet, aout, septembre.
donc tu dois juste déclarer :
salaire de aout, dans les revenus de septembre ( si tu as été payé en septembre ) soit 726 euros.
ton salaire du mois de septembre, sera à déclarer dans les revenus du mois d'octobre, donc à la prochaine déclaration trimestrielle.
là tu ne dois rien à la CAF niveau RSA, en tout les cas, si ça peut te rassurer.
sinon pour octobre, novembre, decembre le calcul sera.
726 : 3 = 242 salaire moyen perçu trimestre de référence.
242 x 62 % = 150,04
150,04 + forfait rsa seul sans enfant ? 410,95 = 560,99
560,99 - 242 = 318,99 euros de RSA activité pour les 3 mois à venir.
donc si j'ai bien compris, on est en octobre, et tu dois déclarer la situation de juillet, aout, septembre.
donc tu dois juste déclarer :
salaire de aout, dans les revenus de septembre ( si tu as été payé en septembre ) soit 726 euros.
ton salaire du mois de septembre, sera à déclarer dans les revenus du mois d'octobre, donc à la prochaine déclaration trimestrielle.
là tu ne dois rien à la CAF niveau RSA, en tout les cas, si ça peut te rassurer.
sinon pour octobre, novembre, decembre le calcul sera.
726 : 3 = 242 salaire moyen perçu trimestre de référence.
242 x 62 % = 150,04
150,04 + forfait rsa seul sans enfant ? 410,95 = 560,99
560,99 - 242 = 318,99 euros de RSA activité pour les 3 mois à venir.
ensuite début janvier, tu devras délcarer les revenus de octobre, novembre, décembre.
donc pour octobre, les 1070 euros de salaire de septembre.
le calcul pour janvier, février, mars sera :
1070 : 3 = 356,66
356,66 x 62% = 221,13
221,13 + 410,95 = 632,08
632,08 - 356,66 = 275,42 euros de RSA activité.
mais là, il faudra les prévenir que pu d'emploi du tout, afin que la CAF te verse complément RSA socle au RSA activité.
afin que les revenus de janvier, février, mars, soient :
275,42 euros de RSA activité ( payé par état )
+ 135,53 euros de RSA socle ( payé par conseil général "département")
total : 410,95€
donc pour octobre, les 1070 euros de salaire de septembre.
le calcul pour janvier, février, mars sera :
1070 : 3 = 356,66
356,66 x 62% = 221,13
221,13 + 410,95 = 632,08
632,08 - 356,66 = 275,42 euros de RSA activité.
mais là, il faudra les prévenir que pu d'emploi du tout, afin que la CAF te verse complément RSA socle au RSA activité.
afin que les revenus de janvier, février, mars, soient :
275,42 euros de RSA activité ( payé par état )
+ 135,53 euros de RSA socle ( payé par conseil général "département")
total : 410,95€
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