Casser un conduit de cheminée
Hlna
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai acheté un appartement au 2° étage d'une petite copropriété (6 étages, 2 apparts par étage, 1 loge de concierge modifiée au rez-de chaussée, chambres de bonnes au 6°)
J'ai demandé au propriétaire du 1° si je pouvais casser le conduit passant dans une des pièces. Il a préféré que je n'y touche pas. Le voisin du 3° étage, nouvel acquéreur aussi et faisant des travaux a fait la même demande en proposant un dédommagement et le voisin a accepté. J'ai laissé faire la négociation et le propriétaire du 1° veut obtenir 1000 Euros de chacun d'entre nous pour le droit d'usage (et de démolition) du conduit. Alors qu'initialement il ne voulait que 1000 E .
Or, les conduits de cheminées sont désignés comme parties communes dans le règlement de copropriété.
Donc questions :
Le propriétaire du 1° a-t-il le droit de demander un dédommagement "privé" ? Ne devrions nous pas devoir quelque chose à la copropriété, plutôt ?
Comment s'évalue la valeur d'un conduit de cheminée ? A Paris .
Comment serait calculé le montant du dédommagement ?
Est-ce l'Assemblée des copropriétaires qui en décide ? La proportionnalité sur les parties communes (48/1021 pour moi) s'applique-t-elle ?
La situation est plus compliquée pour le voisin du 3° car il veut modifier un mur porteur dans une autre pièce de son appart et qu'il aura besoin des votes des propriétaires pour agir. Or ceux qui demandent de l'argent (pour lui, ils sont 2) ont beaucoup de poids dans l'Assemblée générale.
Le syndic de l'immeuble ne semble pas au courant de toutes ces transactions qui personnellement me déplaisent. Ou bien, il a indiqué qu'un accord direct entre copropriétaires était possible. Mais je suppose qu'il n'a pas été informé de l'aspect financier de la question.
Que faut-il faire ?
Merci
j'ai acheté un appartement au 2° étage d'une petite copropriété (6 étages, 2 apparts par étage, 1 loge de concierge modifiée au rez-de chaussée, chambres de bonnes au 6°)
J'ai demandé au propriétaire du 1° si je pouvais casser le conduit passant dans une des pièces. Il a préféré que je n'y touche pas. Le voisin du 3° étage, nouvel acquéreur aussi et faisant des travaux a fait la même demande en proposant un dédommagement et le voisin a accepté. J'ai laissé faire la négociation et le propriétaire du 1° veut obtenir 1000 Euros de chacun d'entre nous pour le droit d'usage (et de démolition) du conduit. Alors qu'initialement il ne voulait que 1000 E .
Or, les conduits de cheminées sont désignés comme parties communes dans le règlement de copropriété.
Donc questions :
Le propriétaire du 1° a-t-il le droit de demander un dédommagement "privé" ? Ne devrions nous pas devoir quelque chose à la copropriété, plutôt ?
Comment s'évalue la valeur d'un conduit de cheminée ? A Paris .
Comment serait calculé le montant du dédommagement ?
Est-ce l'Assemblée des copropriétaires qui en décide ? La proportionnalité sur les parties communes (48/1021 pour moi) s'applique-t-elle ?
La situation est plus compliquée pour le voisin du 3° car il veut modifier un mur porteur dans une autre pièce de son appart et qu'il aura besoin des votes des propriétaires pour agir. Or ceux qui demandent de l'argent (pour lui, ils sont 2) ont beaucoup de poids dans l'Assemblée générale.
Le syndic de l'immeuble ne semble pas au courant de toutes ces transactions qui personnellement me déplaisent. Ou bien, il a indiqué qu'un accord direct entre copropriétaires était possible. Mais je suppose qu'il n'a pas été informé de l'aspect financier de la question.
Que faut-il faire ?
Merci
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1 réponse
Bonjour,
Votre problème est assez compliqué. Je retiens une seule chose. La cheminée étant une partie commune, vous ne pouvez rien faire sans l'accord du syndicat des propriétaires. Pour la mise au vote, un document technique de faisabilité émanant d'un cabinet autorisé doit être produit. Une assurance doit être contactée et les frais afférents à cette démolition et à la remise en état des appartements concernés seront à la charges du ou des demandeurs. Eventuellement une indemnité pourra être demandée par chaque propriétaire concerné. Voyez, c'est compliqué et très onéreux.
Votre problème est assez compliqué. Je retiens une seule chose. La cheminée étant une partie commune, vous ne pouvez rien faire sans l'accord du syndicat des propriétaires. Pour la mise au vote, un document technique de faisabilité émanant d'un cabinet autorisé doit être produit. Une assurance doit être contactée et les frais afférents à cette démolition et à la remise en état des appartements concernés seront à la charges du ou des demandeurs. Eventuellement une indemnité pourra être demandée par chaque propriétaire concerné. Voyez, c'est compliqué et très onéreux.
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