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Foyer
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4 oct. 2011 à 16:56
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Bonjour ,
Si le lotissement est reellement privé, il vous faut faire apposer un panneau de circulation interdite aux "non residents" . Bien sur,avec accord de la mairie.
Si le lotissement est reellement privé, il vous faut faire apposer un panneau de circulation interdite aux "non residents" . Bien sur,avec accord de la mairie.
Bonjour,
La question est simple, la réponse aussi :
Question : Qui est responsable ? Vous et les autres Proprio du Lotissement.
Solution : Créer une Association du Lotissement et prenez une Assurance....
Cordialement
La question est simple, la réponse aussi :
Question : Qui est responsable ? Vous et les autres Proprio du Lotissement.
Solution : Créer une Association du Lotissement et prenez une Assurance....
Cordialement
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6 oct. 2011 à 17:39
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Bonjour mosta ,
vous dites votre lotissement "privé". Pouvez vous preciser ?
Vous parlez d'une ASL. C'est le cas dans mon lotissement (qui est d'interet privé). Qui a la charge de l'entretien de la voierie ? L'ASL ou la commune ?
vous dites votre lotissement "privé". Pouvez vous preciser ?
Vous parlez d'une ASL. C'est le cas dans mon lotissement (qui est d'interet privé). Qui a la charge de l'entretien de la voierie ? L'ASL ou la commune ?
Bonsoir l' entretien de la voirie et des espaces vert et à notre charge. merçi
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Modifié par Foyer le 6/10/2011 à 17:50
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Re ,
Je pense que dans ce cas, vous devez envisager la mise en place du panneau auquel j'ai deja fait allusion dans ma reponse du 4 à 10h56.
Prenez contact avec la mairie pour en connaitre les modalités d'installation "dans les regles" .
Je pense que dans ce cas, vous devez envisager la mise en place du panneau auquel j'ai deja fait allusion dans ma reponse du 4 à 10h56.
Prenez contact avec la mairie pour en connaitre les modalités d'installation "dans les regles" .
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6 oct. 2011 à 16:03
C'est la même chose que si vous vouliez mettre un panneau "chien méchant" !