Comment s'applique la fiscalité obligatoire à coupon dans un contrat assurance-

anonyme - 31 mars 2011 à 18:20
 anonyme - 7 avril 2011 à 18:35
quid du coupon annuel
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2 réponses

Depuis la dématérialisation des titres financiers (il y a bien 25 ans), les "coupons" ont disparu. Je présume que par "coupon" vous entendez les intérêts distribuables de certains contrats d'assurance-vie . Ce sont très simplement des produits financiers à déclarer comme tels à l'IR.
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Bonjour, Je ne suis pas certain de comprendre de sens exact de votre question... Je suppose que vous évoquez le sort fiscal de coupons versés par un fonds spécifique détenu dans un contrat d'assurance-vie ? Si c'est le cas, c'est la fiscalité de l'assurance-vie qui s'applique ; les coupons ne sont pas fiscalisés en eux-mêmes mais constituerons la plus-value générale imposable de votre contrat lors du rachat total ou partiel de votre épargne. A votre disposition pour plus de précisions si nécessaire.... Cordialement, G.RENAUD
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