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4 réponses
Si vous n'avez pas adopté l'enfant pas de problème. En cas d'adoption, même d'adoption simple, il aura certainement les mêmes droits que vos autres enfants, pour peu qu'il demande à les faire valoir.
Conclusion, ne pas faire d'adoption même à l'age de 28 ans. Il y a des gens qui se font adopter même à un age tardif, seulement pour bénéficier de succession et de droits en ligne directe entre l'adoptant et l'adopté.
Dans ce cas, fiscalement, la personne adoptée bénéficie 3 fois des droits calculés en ligne directe (c'est comme si elle avait 3 parents au lieu de 2).
Si l'adoption a été faite, belle bagarre en perspective entre l'enfant adopté et les autres enfants légitimes.
Pour le père des deux enfants et le nourricier :
si vous deux enfants légitimes, ceux ci sont héritiers de plein droit ; si vous voulez donner quelque chose à un tiers (l'enfant élevé) vous pouvez utiliser votre part réservataire à cette fin, ce qui au final lui donnera la même chose.
Dans ce cas, il faut manifester votre intention par testament enregistré (olographe ou officiel, le mieux c'est donc de passer par un notaire)
Pour la mère si ce sont ces trois enfants légitimes, il partageront à parts égales.
non çà ne lui donne pas droit à la succession mais franchement quand on a élevé un enfant, dans la logique des choses on s'y est attaché, il y a des liens qui finissent par être aussi forts qu'avec ses propres enfants et pourquoi faire des différences ? si ce sont les enfants légitimes qui ne veulent pas que leur frère ou soeur héritent c'est triste (mais il y a des enfants frustrés qui font tout pour léser les autres et poussent leur parent à faire un testament en leur faveur, surtout dans les cas d'alzheimer)
Vous avez déjà les réponses dans les trois précédentes.
En fait à ce jour cet enfant n'a AUCUN droit au regard de votre succession.
C'est à vous de prendre la décision de l'incorporer ou non dans votre succession. Vous pouvez le faire d'une façon détourné au travers d'un contrat d'assurance vie dont il serait le seul bénéficiaire. Il bénéficiera ainsi d'un abattement de 152K€ sur les droits de successions puis au delà un impôt forfaitaire de 20%. Si cette enveloppe est suffisante, et si cela ne vous démunie pas, elle est à conseillé. Cette solution vous permet de garder la main et le pouvoir de changer d'avis. ATTENTION, ne jamais accepté que le bénéficiaire se déclare acceptant auprès de la compagnie assureur, ce qui vous ferait perdre la main sur le contrat en cas de rachat ou changement de bénéficiaire. Sinon, si votre décision est de le faire participer à part égale avec vos enfants légitimes, il vous reste plus qu'à faire une adoption simple (avec son accord bien sur). Il conservera ses droits vis à vis de son père biologique.
C'est une décision à ne pas prendre à la légère. Connaissez vous sa femme ou sa future? .........
Bonne chance.
Hervé
La législation juridique et financière évolue en permanence...