Exces de vitesse supérieur à 50Km/H
Résolu
Ricardo
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Ricardo -
Ricardo -
Bonjour à toutes & à tous,
la semaine dernière, donc début septembre, j'ai pris un petit chemin reliant le village voisin à mon domicile.
Le chemin est limité à 30KM/H et est en parfaite ligne droite, mais couvert de maïs des deux côtés.
J'ai accélérer un petit instant et j'ai ralenti immédiatement, juste pour sentir la puissance de ma voiture.
Et là, une silouhète sort d'un chemin de traverse, et me fait signe d'arréter, il s'agit d'un policier municipal.
Il me fait me garer, il y a son collégue, équipé d'un radar.
Papier etc etc, là il m'annonce que je roulais à 90Km/H retenu 85 Km/H.
Là je n'en mêne pas large, mais je fait profil bas.
Les deux policiers me prennent mes papiers, vont remplir le PV au niveau de leur voiture, et reviennent avec un 4Bis (ammende forfaitaire à 90€ minorée).
Je tique mais ne pipe mot, m'attendant a la rétention de mon permis et confiscation de mon véhicule.
Je suis estomacé et je leur demande combien de points je perd, le premier agent me répond "5".
Je me suis empressé de payer la dite "prune", mais je me demande quelles suites vont prendre cette affaire, risque de poursuite au pénal ou pas ?
J'ai lu sur la toile que le paiement de l'ammende forfaitaire induit l'extinction de l'action publique, mais est ce applicable également dans mon cas ?
retrait de permis ou non ?
Merci d'avance pour vos réponse.
la semaine dernière, donc début septembre, j'ai pris un petit chemin reliant le village voisin à mon domicile.
Le chemin est limité à 30KM/H et est en parfaite ligne droite, mais couvert de maïs des deux côtés.
J'ai accélérer un petit instant et j'ai ralenti immédiatement, juste pour sentir la puissance de ma voiture.
Et là, une silouhète sort d'un chemin de traverse, et me fait signe d'arréter, il s'agit d'un policier municipal.
Il me fait me garer, il y a son collégue, équipé d'un radar.
Papier etc etc, là il m'annonce que je roulais à 90Km/H retenu 85 Km/H.
Là je n'en mêne pas large, mais je fait profil bas.
Les deux policiers me prennent mes papiers, vont remplir le PV au niveau de leur voiture, et reviennent avec un 4Bis (ammende forfaitaire à 90€ minorée).
Je tique mais ne pipe mot, m'attendant a la rétention de mon permis et confiscation de mon véhicule.
Je suis estomacé et je leur demande combien de points je perd, le premier agent me répond "5".
Je me suis empressé de payer la dite "prune", mais je me demande quelles suites vont prendre cette affaire, risque de poursuite au pénal ou pas ?
J'ai lu sur la toile que le paiement de l'ammende forfaitaire induit l'extinction de l'action publique, mais est ce applicable également dans mon cas ?
retrait de permis ou non ?
Merci d'avance pour vos réponse.
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4 réponses
Bonjour
Petit chemin ou autoroute ,le délit est le même . Et même plus dangereux
Voyez ceci .:SANCTIONS
Petit chemin ou autoroute ,le délit est le même . Et même plus dangereux
Voyez ceci .:SANCTIONS
Oui ok, je l'admet, mais ma question est il ne m'ont pas retiré mon permis, pas mis de cas A, j'éspére m'en tiré avec un retrait de 6 points et la conservation de mon permis ainsi que mon véhicule, car, étant donné que j'ai payé l'ammende forfaitaire, et donc éteint l'action publique.
Ais-je raison ?
Ais-je raison ?