Etude de sol

aline -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
je viens d'acheté un terrain , viabilisé, ou eau et électricité n'ont plus qu'a être raccordé pr nous même!!!
La question que je me pose est: "l'étude de sol est elle obligatoire , et a quel moment doit-elle être réalisée?? (Est-elle nécessaire pour déposer un permis de construire??) "
Merci.

2 réponses

pepitou Messages postés 634 Statut Membre 254
 
bonsoir,

L'étude de sol n'est pas obligatoire .
Elle n'est jamais demandé pour le dépôt d'un permis de construire .
0
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Elle est cependant conseillée, mais plutôt sur les grosses opérations immobilières ou si l'on a des doutes sur le sous-sol (présence de carrière ou de mine notamment)
0