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Etude de sol

aline - 8 sept. 2011 à 17:20
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 9 sept. 2011 à 19:12
Bonjour,
je viens d'acheté un terrain , viabilisé, ou eau et électricité n'ont plus qu'a être raccordé pr nous même!!!
La question que je me pose est: "l'étude de sol est elle obligatoire , et a quel moment doit-elle être réalisée?? (Est-elle nécessaire pour déposer un permis de construire??) "
Merci.

2 réponses

Réponse 1 / 2
pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
9 sept. 2011 à 18:49
bonsoir,

L'étude de sol n'est pas obligatoire .
Elle n'est jamais demandé pour le dépôt d'un permis de construire .
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
9 sept. 2011 à 19:12
Elle est cependant conseillée, mais plutôt sur les grosses opérations immobilières ou si l'on a des doutes sur le sous-sol (présence de carrière ou de mine notamment)
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