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Certificat d'urbanisme négatif

denika Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 25 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 août 2011 - 25 août 2011 à 13:50
 denika - 28 août 2011 à 11:45
Bonjour,

J'ai demandé un certificat d'urbanisme pour la construction d'un pavillon en zone rurale, celui-ci est revenu négatif du fait de l'implantation, il faut préserver les terrains agricoles ? (je tiens à préciser que 2 habitations se situent juste en face le terrain).
Peut on le constester et comment ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponse.
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1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
27 août 2011 à 18:40
Bonjour

S'il s'agit d'un problème implantation, il suffit de refaire le projet en changeant l'emplacement de la maison.

Ce qu'il faut de plus savoir c'est que même si le CU est négatif, il ne présage en rien du refus ou de l'accord du permis de construire qui sera déposer par la suite.
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denika
28 août 2011 à 11:45
Je vous remercie pour votre réponse, nous allons voir pour changer l'implantation et se rapprocher davantage du village et non des deux habitations qui constitue un petit hameau très proche du village.
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