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3 réponses
Vous souvenez vous des références de votre téléphone portable et du contrat avec lequel il allait, en ce cas, faites un courrier en recommandé avec accusé de réception pour résilier cette assurance, c'est à eux de faire le nécessaire pour la retrouver.
Recommandé avec Accusé de réception, c'est une preuve irréfutable en matière de droit.
Puis vous allez à votre banque et vous retirez l'autorisation de prélèvement que vous leur aviez accordé.
Recommandé avec Accusé de réception, c'est une preuve irréfutable en matière de droit.
Puis vous allez à votre banque et vous retirez l'autorisation de prélèvement que vous leur aviez accordé.
Je ne me rappelle plus exatement des references, juste de la marque du telephone.. quant au contrat je ne l'ai pas changer, c'est toujours le meme.
Avec les références de mon abonnement (chez universal mobile) et la marque du telephone égaré, peuvent-il retrouver l'IMEI?
Avec les références de mon abonnement (chez universal mobile) et la marque du telephone égaré, peuvent-il retrouver l'IMEI?
Ils ont forcément une trace de votre premier contrat et les références du cellulaire vendu avec. Lisez votre contrat pour voir si le cellulaire n'y est pas mentionné.
Mais de toute manière, si vous résiliez votre assurance ce n'est pas à vous de trouver les références du téléphone, un contrat se résilie sur les références propre du contrat.
Ce contrat d'assurance a obligatoirement un N° propre.
Si l'Assurance vous prélève, c'est qu'il y a eu une autorisation de prélèvement, donc un contrat signé avec eux.
Où est ce contrat d'assurance ?
Quels sont ses références ?
Mais de toute manière, si vous résiliez votre assurance ce n'est pas à vous de trouver les références du téléphone, un contrat se résilie sur les références propre du contrat.
Ce contrat d'assurance a obligatoirement un N° propre.
Si l'Assurance vous prélève, c'est qu'il y a eu une autorisation de prélèvement, donc un contrat signé avec eux.
Où est ce contrat d'assurance ?
Quels sont ses références ?
j'ai fait 2-3 recherches et j'ai retrouver le modele exact du telephone, le contrat auquel il est rattaché a été signé bien avant d'avoir ce téléphone, mais comme je change de mobile tout les 2 ans environ ben la seul trace écrite avec ce telephone c'est sur le contrat d'assurance que je n'ai plus en ma possession.
Si maintenant, j'envoi un courrier recommander où je rappel le modele exact du telephone, les references de mon contrat universal mobile, et le motif selon lequel le telephone n'est plus en ma possession et est HS, le contrat sera résilier? et en faisant opposition au prélevement à la banque, je ne risque aucune poursuite de la part de gras savoye?
Mercii beaucoup pour votre aide ^^
Si maintenant, j'envoi un courrier recommander où je rappel le modele exact du telephone, les references de mon contrat universal mobile, et le motif selon lequel le telephone n'est plus en ma possession et est HS, le contrat sera résilier? et en faisant opposition au prélevement à la banque, je ne risque aucune poursuite de la part de gras savoye?
Mercii beaucoup pour votre aide ^^
Pourquoi voulez-vous des problèmes, si le produit n'existe plus, l'assurance ne peut vous poursuivre, c'est ce que l'on appelle un cas de force majeur, si une voiture a été détruite, l'on ne peut contraire le propriétaire à continuer à payer son assurance auto, pareil pour une Maison.
Il faut envoyer en recommandé avec accusé de réception une lettre qui met un terme à ce contrat d'assurance.
Il faut envoyer en recommandé avec accusé de réception une lettre qui met un terme à ce contrat d'assurance.
En fait vous avez continuer de payer une assurance pour un objet que vous ne possedez plus depuis deja un bon moment....
Ce type d'assurance est associe a un produit. Le jour ou vous changer de telephone, vous devez informer votre assurance de maniere a ce que le contrat soit reconduit sur le nouveau en votre possession. Si vous ne le faite pas, le nouvel apapreil n'est pas garantie... Le forfait qui vous lie a l'operateur n'a pas de rapport....
La reference du contrat de l'operateur ne sert a rien pour l'assurance. Elle a surement identifie le telephone par son modele et son numero IMEI... en plus de vos coordonnees... C'est d'ailleurs un peu exagere de vous demander ces ref, car je suppose que vous n'avez qu'un contrat d'assurance et un seul tel garantit dans cette compagnie !!
Si c'etait un tel simloocker pour l'operateur, celui-ci devrait avoir tous les renseignements de vente et de livraison du produit.. Par contre les recherches sont generalement payantes.. du moins c'est comme cela chez SFR quand on demande un document archive....
Ce type d'assurance est associe a un produit. Le jour ou vous changer de telephone, vous devez informer votre assurance de maniere a ce que le contrat soit reconduit sur le nouveau en votre possession. Si vous ne le faite pas, le nouvel apapreil n'est pas garantie... Le forfait qui vous lie a l'operateur n'a pas de rapport....
La reference du contrat de l'operateur ne sert a rien pour l'assurance. Elle a surement identifie le telephone par son modele et son numero IMEI... en plus de vos coordonnees... C'est d'ailleurs un peu exagere de vous demander ces ref, car je suppose que vous n'avez qu'un contrat d'assurance et un seul tel garantit dans cette compagnie !!
Si c'etait un tel simloocker pour l'operateur, celui-ci devrait avoir tous les renseignements de vente et de livraison du produit.. Par contre les recherches sont generalement payantes.. du moins c'est comme cela chez SFR quand on demande un document archive....
Je récuse Monsieur le Président, les contrats d'assurance sont tenus par la loi, le Code des assurances en l'occurrence, d'être formés de manière spécifique, y compris sur la typologie et les caractères gras. Les contrats d'assurance doivent comporter une référence.
Un contrat d'assurance même rattaché à un cellulaire comporte une référence. Contrat N°.....
C'est le contrat qui est annulé pas l'objet du contrat. Il en va de même pour une assurance habitation, le contrat comporte une référence que la maison brûle ou non.
Un contrat d'assurance même rattaché à un cellulaire comporte une référence. Contrat N°.....
C'est le contrat qui est annulé pas l'objet du contrat. Il en va de même pour une assurance habitation, le contrat comporte une référence que la maison brûle ou non.
Oui, vous avez raison c'est le numero de contrat qui prime... mais d'apres ce que dit notre ami, il ne possede plus ni le telephone, ni le contrat d'assurance.. la seul chose qui lui reste c'est le contrat avec l'operateur... Le moyen qu'il a de reconstituer les elements, c'est de demontrer que l'appareil lui appartenait et de la, retrouver le contrat qui l'assurait..
Maintenant que l'assureur y mette de la mauvaise volonte.. c'est une autre histoire !....
Maintenant que l'assureur y mette de la mauvaise volonte.. c'est une autre histoire !....
La législation juridique et financière évolue en permanence...