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Afrikarnak
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lundi 12 octobre 2009
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Modifié par Afrikarnak le 17/07/2011 à 18:55
Modifié par Afrikarnak le 17/07/2011 à 18:55
Bonjour..
Tu confirmes la résiliation en 2008?
Que la somme soit justifiée ou non il y a prescription (Un an..) selon les disposition du L 34-2 Code Télécoms dont tu trouveras le texte ici:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165910/2010-07-10/
Un peu ridicule le RECOTRASH !!
- Soit tu ne donnes pas suite....
- Soit tu invoques la prescription d'une supposée dette par LRAR.. Mais l'expérience montre que cela ne sert à rien de se justifier auprès des Officines.. Fais le mort..
Au fait la résiliation a t'elle été faite dans les règles (Respect des C.G du Contrat, délai par ex..).
A+
Tu confirmes la résiliation en 2008?
Que la somme soit justifiée ou non il y a prescription (Un an..) selon les disposition du L 34-2 Code Télécoms dont tu trouveras le texte ici:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165910/2010-07-10/
Un peu ridicule le RECOTRASH !!
- Soit tu ne donnes pas suite....
- Soit tu invoques la prescription d'une supposée dette par LRAR.. Mais l'expérience montre que cela ne sert à rien de se justifier auprès des Officines.. Fais le mort..
Au fait la résiliation a t'elle été faite dans les règles (Respect des C.G du Contrat, délai par ex..).
A+
18 juil. 2011 à 08:15
18 juil. 2011 à 23:17
19 juil. 2011 à 22:37
23 juin 2012 à 19:54
16 juil. 2012 à 16:43