La pub par téléphone

Résolu
DanouL Messages postés 785 Statut Membre -  
DanouL Messages postés 785 Statut Membre -
Bonjour,

une personne a t-il le droit de faire ça pu par téléphone ?

et a t-il le droit d'envoyer plusieurs fois ça pub par texto .?

type envoyer un sms ,"venez découvrir notre nouvele boutique rue xxx


que faut-il faire pour empêchait cela ?
MErci

merci de ne pas oublier de mettre résolu lorsque cela est le cas ou de dire résolu quand vous ne pouvez pas !

+1 permet d'aider les autres !
----------------------------
[Aimer ce n'est pas renoncer à sa liberté, c'est lui donner un sens.]

2 réponses

*guss*
 
Bonsoir,
Voir pour bloqué son numéro, vous pouvez aussi le menacé d'une plainte, ou porté plainte direstement s'il poursuit ses appels.
Cdlt.
0
DanouL Messages postés 785 Statut Membre
 
j'ai déjà menacé d'une plainte , comment bloquer son numéro a par SFR , Bouygues,orange qui peuvent ?
0
DanouL Messages postés 785 Statut Membre
 
au d'autre solution
0
DanouL Messages postés 785 Statut Membre
 
encore une fois aujourd'hui j'ai un message ,ce qui est embattent c'est le téléphone tactile ,

aider moi j'en peu plus de ces gens
0
*guss*
 
Bonjour,
Notez les heures et les jours, puis déposer plainte.
Cdlt.
0
DanouL Messages postés 785 Statut Membre
 
jveut lui sortir un article du code pénal qui explique ce genre de chose ou mm civil ,
ça existe ?
0