Habitation principale sur terrain de loisir
rosita
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Migou76 Messages postés 847 Statut Membre -
Migou76 Messages postés 847 Statut Membre -
Bonjour,
nous envisageaons d'acquérir un terrain de loisir avec une maisonnette cadastrée, et ayant toutes les servitudes, c'est-à-dire eau par forage, électricité, et fosse septique, nous aimerions savoir si éventuellement nous pourrions en faire notre habitation principale.Merci pour vos réponses
nous envisageaons d'acquérir un terrain de loisir avec une maisonnette cadastrée, et ayant toutes les servitudes, c'est-à-dire eau par forage, électricité, et fosse septique, nous aimerions savoir si éventuellement nous pourrions en faire notre habitation principale.Merci pour vos réponses
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1 réponse
Bonsoir,
Ce n'est pas mon domaine, merci aux spécialistes de me reprendre si je me trompe.
Il me semble que l'appellation, "terrain de loisir", ne concerne que le terrain et non son proprio.
Si ma logique est bonne, vous pouvez en faire une résidence à temps plein sous réserve de respecter la réglementation liée à ce terrain.
Ce n'est pas mon domaine, merci aux spécialistes de me reprendre si je me trompe.
Il me semble que l'appellation, "terrain de loisir", ne concerne que le terrain et non son proprio.
Si ma logique est bonne, vous pouvez en faire une résidence à temps plein sous réserve de respecter la réglementation liée à ce terrain.
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