Nouvelle immatriculation - Problème ?
Julie
-
Julie -
Julie -
Bonjour à tous,
Voilà je viens vous voir car je viens d'acquérir une voiture d'occasion avec le nouveau système de carte grise, et je dois donc en faire une nouvelle.
Lors de la vente, le vendeur ne m'a fourni que la partie basse de la carte grise, le coupon indiquant la date de vente du véhicule. Il a ainsi gardé la partie haute, avec la mention « vendu le... ».
Ma question est de savoir si, lors d'une demande d'immatriculation en préfecture, je n'ai maintenant plus besoin de la partie haute ?
Je sais qu'avant on en avait besoin, mais maintenant avec le nouveau système j'ai un doute...
Si vous pouviez éclairer ma lanterne ca serait super :-)
D'avance merci,
Julie.
Voilà je viens vous voir car je viens d'acquérir une voiture d'occasion avec le nouveau système de carte grise, et je dois donc en faire une nouvelle.
Lors de la vente, le vendeur ne m'a fourni que la partie basse de la carte grise, le coupon indiquant la date de vente du véhicule. Il a ainsi gardé la partie haute, avec la mention « vendu le... ».
Ma question est de savoir si, lors d'une demande d'immatriculation en préfecture, je n'ai maintenant plus besoin de la partie haute ?
Je sais qu'avant on en avait besoin, mais maintenant avec le nouveau système j'ai un doute...
Si vous pouviez éclairer ma lanterne ca serait super :-)
D'avance merci,
Julie.
A voir également:
- Nouvelle immatriculation - Problème ?
- Nouvelle grille salaire nettoyage 2025 - Guide
- Quelqu'un a relevé ma plaque d'immatriculation - Forum Justice
- Lettre recommandée mauvaise nouvelle ✓ - Forum Justice
- L’immatriculation saisie n’a pas été trouvée dans le système d’immatriculation siv. ✓ - Forum Automobile
- Quelqu'un a pris ma plaque d'immatriculation en photo ✓ - Forum Automobile
4 réponses
Bonjour,
Je viens de vendre ma moto,j'ai tout donné à l'acheteur,j'ai rayé la carte grise en mettant "vendu le...à ...heure",puis j'ai signé.
J'ai signé aussi le dos de la partie basse (dans un carré),cette partie est un coupon détachable qui te permet de rouler 1 mois sans la carte grise car la partie haute sera déposée à la préfecture avec le certificat de cession du vehicule.
Relis bien ton certificat de cession,tout est indiqué en haut de la feuille.
A++
Je viens de vendre ma moto,j'ai tout donné à l'acheteur,j'ai rayé la carte grise en mettant "vendu le...à ...heure",puis j'ai signé.
J'ai signé aussi le dos de la partie basse (dans un carré),cette partie est un coupon détachable qui te permet de rouler 1 mois sans la carte grise car la partie haute sera déposée à la préfecture avec le certificat de cession du vehicule.
Relis bien ton certificat de cession,tout est indiqué en haut de la feuille.
A++
Donc la partie haute doit aussi être dans les mains de l'acheteur au moment d'aller refaire les papiers à la préfecture ?
Je suis perdue :-(
Je suis perdue :-(
La législation juridique et financière évolue en permanence...