Vente partielle = +value?
Résolu
Redacq
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redaq Messages postés 3 Statut Membre -
redaq Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
en déc.2007 j'achète une villa en SCI avec ma compagne 105m2 habitable310 000E Après travaux dans le volume existant 2app sont créés pour la location en plus de ma résidence principale aujourd 'hui je dois vendre 1 app.pour solder mes crédit 40m2 avec garage +jardin 83 000E
Le notaire reste évasif sur la plue-value
Les factures travaux et les intérêts d' emprunts sont passés aux bilans
Questions:cette vente est-elle assujettie à la+ value
Comment serait-elle calculée
Eventuellement mêmes questions pour vente du 2eme appartement
Qui peut m'éclairer? Merci
Cordialement
en déc.2007 j'achète une villa en SCI avec ma compagne 105m2 habitable310 000E Après travaux dans le volume existant 2app sont créés pour la location en plus de ma résidence principale aujourd 'hui je dois vendre 1 app.pour solder mes crédit 40m2 avec garage +jardin 83 000E
Le notaire reste évasif sur la plue-value
Les factures travaux et les intérêts d' emprunts sont passés aux bilans
Questions:cette vente est-elle assujettie à la+ value
Comment serait-elle calculée
Eventuellement mêmes questions pour vente du 2eme appartement
Qui peut m'éclairer? Merci
Cordialement
4 réponses
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Bonjour,
c'est à votre comptable de déterminer la plus value comptable qui est la différence le prix de vente du lot vendu ( 83 000 €) avec la valeur comptable (prix de revient complet du lot cédé avec travaux) figurant au bian de votre SCI
de cette plus value comptable découlera la plus value fiscale.-
Bonjour
merci pour ce retour rapide?pour déterminer le prix d'achat du lot vendu à l'origine non détaillé peut-on l'évaluer sur la base du m2 acheté soit 310 000 (travaux non inclus ,aux bilans annuels ils ont été decomptés sur le revenu ,ou en +)divisés par 105m2x 38m2 vendus?je crains d'être confus mais comprenez-vous mes questions cordialement
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A l'actif de votre SCI
vous devez avoir lé décomposition suivante:
1 la valeur de terrain lors de l'achat
2 la valeur de l'achat initial des 105 M2 qui peut être décomposée par sous batiments en fonction de sa nature
3 les travaux d'amégements des nouvelles surfaces
Pour chaque catégorie d'actifs vous pouvez déterminer le cout d'acquistion au M2
Il sera possible de déterminer le prix de revient du lot vendu selon sa décomposition en prenant en comptes chaque partie cédée .
De cette façon vous pourrez ensuite rapprocher le prix de revient par rapport au prix de vente de l'appartement vendu
La différence sera la plus value comptable -
Oui je suis sûr que cette méthode est opposable à l'Administration
Un expert comptable utiliserait celle-ci
Il reste à bien poser les bons chiffres à chaque étape
Il faudra donner le prix de revient total au Notaire qui va établir l'acte de vente de l'appartement.
Cordialement -
Je souhaite remercier vivement lucini pour son aide efficace ,ses réponses précises
Est-ce le bon chemin ?si non merci de me communiquer son mail
La législation juridique et financière évolue en permanence...