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3 réponses
nautilewarrior
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mercredi 22 septembre 2010
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2 janvier 2016
554
11 juin 2011 à 00:24
11 juin 2011 à 00:24
Bonjour,
S'il n'y a pas d'erreur dans la rédaction du PV il n'est pas contestable.
Cordialement
S'il n'y a pas d'erreur dans la rédaction du PV il n'est pas contestable.
Cordialement
ddpetit
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jeudi 18 février 2010
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10 avril 2013
32
11 juin 2011 à 10:08
11 juin 2011 à 10:08
Le fait d'avoir les deux roues sur l'arrêt de bus pose vraiment problème ...
Bonjour,
Si vous vous êtes garé "à cheval" sur les bandes de stationnement réservé pour l'arrêt du "Bus", la constatation de l'infraction et le fait que votre véhicule est été verbalisé, cela n'impose pas de votre présence...
Vous pouvez toujours tenter d'écrire et d'expliquer la situation mais, la R.A.T.P étant prioritaire, je doute que votre demande puisse aboutir.
N'oubliez pas que vous avez empiété de deux roues (plus l'arrière) de votre véhicule, sur la zone d'arrêt réservée au véhicule de la R.A.T.P...
Cordialement.
Si vous vous êtes garé "à cheval" sur les bandes de stationnement réservé pour l'arrêt du "Bus", la constatation de l'infraction et le fait que votre véhicule est été verbalisé, cela n'impose pas de votre présence...
Vous pouvez toujours tenter d'écrire et d'expliquer la situation mais, la R.A.T.P étant prioritaire, je doute que votre demande puisse aboutir.
N'oubliez pas que vous avez empiété de deux roues (plus l'arrière) de votre véhicule, sur la zone d'arrêt réservée au véhicule de la R.A.T.P...
Cordialement.