Titre...refut de la mise en tation du compteu
chacal131
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chacal131 Messages postés 11 Statut Membre -
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Bonjour,
Bonjour,
je suis propriétaire d'une petite maison de 37m environ depuis 2009.sur un terrain agricole ,dont inconstructible sa le notaire me laver dit ,alors je me suis mi retapait ma petite maison de 37m et en mémé temps jais fais ma demande a erdf pour la construction du réseaux électrique car le premier pilonne électrique se trouvé a presque 400 mettre de ma parcelle,mes bon apprêt sa un chargé d'affaire erdf ma fait une étude et un devis pour travaux que jais validé et apprêt l'avis favorable de erdf il mon construis la ligne edf et en suite jais demandé un compteur travaux qui ma été posé .et ces jours ci apprêt avoir fini mes travaux je demande la pose du compteur définitif ,edf me fait un devis que j'accepte et que je règle et quelque jour un sou traitent me téléphone pour la pose du compteur que effectue sans problème il me reste plu ca choisir mon fournisseur de courant je décide de choisir edf bleue ciel et aujourd'hui je reçoit un coup de téléphone de bleue ciel me disant quel avait un avis défavorable de la mairie pour la mise en tension de mon compteur électrique et quil ne pouvais pas me branché.. alors la je sais pas quoi faire .la mairie a telle le droit de refusé le branchement .sans aitre opposé a tous le reste qui ma couté déjà plus de 4000 euros merci pour vaux réponse
Bonjour,
je suis propriétaire d'une petite maison de 37m environ depuis 2009.sur un terrain agricole ,dont inconstructible sa le notaire me laver dit ,alors je me suis mi retapait ma petite maison de 37m et en mémé temps jais fais ma demande a erdf pour la construction du réseaux électrique car le premier pilonne électrique se trouvé a presque 400 mettre de ma parcelle,mes bon apprêt sa un chargé d'affaire erdf ma fait une étude et un devis pour travaux que jais validé et apprêt l'avis favorable de erdf il mon construis la ligne edf et en suite jais demandé un compteur travaux qui ma été posé .et ces jours ci apprêt avoir fini mes travaux je demande la pose du compteur définitif ,edf me fait un devis que j'accepte et que je règle et quelque jour un sou traitent me téléphone pour la pose du compteur que effectue sans problème il me reste plu ca choisir mon fournisseur de courant je décide de choisir edf bleue ciel et aujourd'hui je reçoit un coup de téléphone de bleue ciel me disant quel avait un avis défavorable de la mairie pour la mise en tension de mon compteur électrique et quil ne pouvais pas me branché.. alors la je sais pas quoi faire .la mairie a telle le droit de refusé le branchement .sans aitre opposé a tous le reste qui ma couté déjà plus de 4000 euros merci pour vaux réponse
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7 réponses
Bonsoir,
1 - Si ERDF a construit un réseau de 400 mètres (que vous avez fiancé si j'ai tout compris), c'est sous l'autorité de la mairie.
2 - EDF n'a aucune autorité pour refuser quoi que ce soit. Ce n'est qu'un commercial comme les autres. En tant que commercial, EDF n'a pas à faire directement avec la mairie.
Je pense qu'il y a un truc qui vous a été mal expliqué : par exemple que pour tout branchement neuf le logement est soumis à certificat de conformité (consuel). Je ne vois plus que cela...
1 - Si ERDF a construit un réseau de 400 mètres (que vous avez fiancé si j'ai tout compris), c'est sous l'autorité de la mairie.
2 - EDF n'a aucune autorité pour refuser quoi que ce soit. Ce n'est qu'un commercial comme les autres. En tant que commercial, EDF n'a pas à faire directement avec la mairie.
Je pense qu'il y a un truc qui vous a été mal expliqué : par exemple que pour tout branchement neuf le logement est soumis à certificat de conformité (consuel). Je ne vois plus que cela...
Kasom merci pour ta réponse je viens de cliquer sur ton lien qui parle de poursuite pénales d'après l'historique il y a rien de pénal je sais que le terrain n'est pas constructible car il est agricole et de plus j'ai rien construit mais simplement rénové et de plus j'ai un voisin qui est a 100 mètres sur un terrain agricole aussi et lui a le courant
j'ai rien construit mais simplement rénové
oui mais pour rénover, il faut une autorisation.....ce n'est pas automatique de pouvoir rénover une habitation sur une zone agricole ou Non constructible
et dans votre cas, je reste convaincu que c'est au bon vouloir du maire ...et votre voisin n'a pas d'activité agricole ?
oui mais pour rénover, il faut une autorisation.....ce n'est pas automatique de pouvoir rénover une habitation sur une zone agricole ou Non constructible
et dans votre cas, je reste convaincu que c'est au bon vouloir du maire ...et votre voisin n'a pas d'activité agricole ?
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bonjour a tous pour faire suite a mon problème de refus de la mairie pour mon raccordement électrique apprêt avoir téléphoné a plusieurs service de erdf pour faire le clair a mon problème il se trouve que il y a u un défaillance entre les service erdf au moment ou le service erdf a envoyer la demande en marie pour la construction de la ligne haute tension la marie leur a répondue qu'il ne donner pas d'autorisation..et dont automatiquement erdf a envoyer au service chargé d'affaire aremabt service pôle travaux erdf ..je reçois un devis de erdf pour la construction de la ligne que j'accepte et quelque jours apprêt les travaux commence il me pose 5 poteaux en béton avec le coffret compteur puis je demande un compteur chantier et maintenant 1 ans apprêt avoir fini mon installation électrique et opte-nue le consuelle je me retrouve a nouveaux devant le refus de la mairie pour la mise en tension ces sur que la marie et dans son droit car elle c'aitter opposer au départ de la demande ,la moi je sais plus quoi faire erdf ces planter entre leur service il se renvoie la faute et moi je suis sans courent et sa me revient a 19000euros ci une personne a une solution merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
effectivement, le maire peut refuser le branchement, ça reste de son autorité ...il ne peut pas refuser qu'ERDF fasse une extension, mais il peut refuser le branchement ....très vicieux ...
Non, ERDF a construit 400 mètres d'extension sous l'autorité de la mairie avec CU et tout le reste que vous connaissez mieux que moi. Le problème doit être ailleurs. Je ne crois pas une seule seconde au coup du refus en dernière minute de la part de la mairie au bout de 4 000 €.
Je préfère écarter le vice au bénéfice d'une incompréhension que je situe au niveau de la conformité finale (si tout le monde à fait son boulot entre deux).
Je pense qu'il s'agit d'un dossier facile, juste une incompréhension de passage !
PS pour coyote3317, l'orthographe ne me dérange pas lorsque je sens la personne sincère.