Divorce et partage

jemau - 2 juin 2011 à 15:09
 jemau - 2 juin 2011 à 18:31
Bonjour,
Nous sommes séparé suite a un premier jugement en janvier 2009, bientôt 30 mois sont écoulé le divorce n'a toujours pas été prononce, nous avons deux maisons construites pendant le mariage, la première maison a été construite avec un bien personnel que j'avais avant mariage dont je me suis séparé, Ce bien personnel après l'avoir vendu nous avons acheté un terrain pour y faire construire une maison mais cette fois au nom des deux époux. Pour ce faire j'ai aussi fait un emprunt que j'ai moi même rembourse sur dix ans nous avons plus tard fait une seconde maison toujours en commun mais avec une sommes d'argent provenant d'un appart que Madame a vendu et aussi avec de l'argent que j'avais de cote sur un compte a mon nom.
Comment je peu faire valoir les montants que j'ai apporter pour la construction de ces deux maisons j'ai beaucoup de peine a justifie de ces montant et du travail réalisé durant toutes ces années de plus j'ai fait un AVC et ne peu travaille et je me retrouve avec des indemnités très réduites.
Aujourd'hui elle me demande une soulte car la première maison est plus spacieuse, alors que c'est moi qui ai payer cette maison et aussi qui l'a construite de mes mains en faisant appel a très peu d'entreprises une construction de qualité avec de bonnes prestations .
Comment je peu m'en sortir sans avoir a lui verse une soulte , le Notaire me dit que le partage devrait ce faire sans soulte avec chacun une maison mais elle ne l'entend pas comme cela.
Bientôt nous allons devoir divorce pour ne pas devoir tous recommence et toujours pas de partage effectue c'est usant, la loi obligeant le partage dans un delai de un an est est recevable dans mon cas.
Excusez d'avoir été aussi long , Merci

2 réponses

Bonjour,
Tout dépend du type de contrat établi lors de votre union.
Le plus courant étant la communauté légale réduite aux acquets, vous devriez pouvoir justifier par le biais de vos titres de propriété l'origine des fonds, et ainsi récupérer votre mise de départ avant votre union.
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Merci lumia 80, je vais me rapprocher de la mairie notre union a été célébrer.
Encore merci.
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