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3 réponses
lucini
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samedi 27 novembre 2010
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2 juin 2011 à 17:13
2 juin 2011 à 17:13
confirme la réponse de Lumia80 c'est exact
Bonjour,
Les frais de fonctionnement
"La progression des frais de fonctionnement annuels (contrat d'entretien + électricité) est différente selon que l'on tient compte ou non du coût de l'énergie dépensée pour la mise en route du moteur de l'ascenseur.
Ce coût représente une part très importante de l'énergie totale utilisée pour faire fonctionner l'appareil, quel que soit le niveau desservi.
Certains experts (hypothèse 2) en font donc un critère déterminant et répartissent les frais de fonctionnement de façons moins différenciée entre les étages. Selon l'Hypothèse adoptée, ces frais diffèrent donc légèrement."
Cordialement.
Les frais de fonctionnement
"La progression des frais de fonctionnement annuels (contrat d'entretien + électricité) est différente selon que l'on tient compte ou non du coût de l'énergie dépensée pour la mise en route du moteur de l'ascenseur.
Ce coût représente une part très importante de l'énergie totale utilisée pour faire fonctionner l'appareil, quel que soit le niveau desservi.
Certains experts (hypothèse 2) en font donc un critère déterminant et répartissent les frais de fonctionnement de façons moins différenciée entre les étages. Selon l'Hypothèse adoptée, ces frais diffèrent donc légèrement."
Cordialement.
quelques le mode de réparation convenu aucune taxe pour étage supplémentaire ne peut être mise en place. c'est une atteinte au droit équité entre les copropriétaires.
même quelqu'un qui habite au rez chaussé doit payer pour l'ascenseur, de même que quelqu'un à un étage ne peut se voir refuser l'usage de l'ascenseur si il ne paye pas un supplément.
même quelqu'un qui habite au rez chaussé doit payer pour l'ascenseur, de même que quelqu'un à un étage ne peut se voir refuser l'usage de l'ascenseur si il ne paye pas un supplément.
Bonjour,
Il faut se conférer à votre règlement de copropriété où doit être définie la répartition des millièmes ascenseur.
Contrairement à ce qu'indique lulu, la personne vivant au rdc n'a pas de participation aux charges ascenseur, à moins que l'ascenseur descende au s/sol et qu'elle y possède un lot. C'est la règle de l'utilité.
Egalment, plus votre logement sera situé a un étage élevé, plus vos millièmes seront importants, une pondération est appliquée cependant en fonction de la surface du logement et de son utilité. Ainsi le T5 du 3ème étage paiera plus que le studio du 4ème, mais moins que le local professionnel du médecin situé sur le même palier....
Il faut se conférer à votre règlement de copropriété où doit être définie la répartition des millièmes ascenseur.
Contrairement à ce qu'indique lulu, la personne vivant au rdc n'a pas de participation aux charges ascenseur, à moins que l'ascenseur descende au s/sol et qu'elle y possède un lot. C'est la règle de l'utilité.
Egalment, plus votre logement sera situé a un étage élevé, plus vos millièmes seront importants, une pondération est appliquée cependant en fonction de la surface du logement et de son utilité. Ainsi le T5 du 3ème étage paiera plus que le studio du 4ème, mais moins que le local professionnel du médecin situé sur le même palier....
La législation juridique et financière évolue en permanence...