Mur de soutènement maison clé en main
Annie
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai présentement achetée une maison clé en mais et mon terrain est plus bas de 1 m environ de celui- du voisin arrière. Le contracteur à coupé la pente naturelle à 90 degré. Malheureusement celui-ci ne veut pas payer pour cela et il y à des chance de glissement de terrain de la voisin (ce qui n'est pas couvert des contrat D'assurance). Lors de la signature de notre construction la divergence de terrain n'était pas visible et aucune indication sur le plan de localisation.
Est-ce possible de me dire la loi à cette effet?
Qui devrait payer pour cela?
et est-ce que l'APCHQ peut être responsable si le contracteur ne veut pas le faire même si le mur ne touche pas au bâtiment?
A qui dois-je me référer pour avoir de l'aide? (J'ai tentée un avocat mais très cher et n'arrive pas à me répondre)
Merci
J'ai présentement achetée une maison clé en mais et mon terrain est plus bas de 1 m environ de celui- du voisin arrière. Le contracteur à coupé la pente naturelle à 90 degré. Malheureusement celui-ci ne veut pas payer pour cela et il y à des chance de glissement de terrain de la voisin (ce qui n'est pas couvert des contrat D'assurance). Lors de la signature de notre construction la divergence de terrain n'était pas visible et aucune indication sur le plan de localisation.
Est-ce possible de me dire la loi à cette effet?
Qui devrait payer pour cela?
et est-ce que l'APCHQ peut être responsable si le contracteur ne veut pas le faire même si le mur ne touche pas au bâtiment?
A qui dois-je me référer pour avoir de l'aide? (J'ai tentée un avocat mais très cher et n'arrive pas à me répondre)
Merci
A voir également:
- Mur de soutènement maison clé en main
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Le mur de ma maison donne chez le voisin - Forum Voisinage
- Clé fps - Forum Automobile
- Clé FPS Introuvable ✓ - Forum Automobile
- Mur d'enceinte maison - Forum Assurances
2 réponses
Bonsoir ,
La rupture de terrain est-elle en limite avec le voisin ou plutot sur votre terrain ?
A mon avis,
Si c'est en limite de terrain, comme "vous" etes responsable de cette modification, il vous appartient de compenser en montant un mur de soutennement.
Si c'est sur votre terrain (avant la limite separative), vous pouvez realiser un raccordement de façon a produire un plan incliné sur lequel vous pourrez engazonner.
La rupture de terrain est-elle en limite avec le voisin ou plutot sur votre terrain ?
A mon avis,
Si c'est en limite de terrain, comme "vous" etes responsable de cette modification, il vous appartient de compenser en montant un mur de soutennement.
Si c'est sur votre terrain (avant la limite separative), vous pouvez realiser un raccordement de façon a produire un plan incliné sur lequel vous pourrez engazonner.
Annie
c'est sur la limite du terrain mais j ' ai une maison. Clé en main qu'arrive t'il a ce moment?De plus nous avons fait venir un arpenteur qui nous a indique que notre maison a été construit plus bas des autres de 9 pouces? sur la limite de terrain la ville a installée un drain ou le mur a été coupe mais ils nous ont confirmée ne pas avoir fait la vérification lors de l 'excavation de la maison même apres avoir délivrée le permis au contracteur . ils nous mention que comme c 'est un contracteur ils n'ont pas a faire le suivi. Que pensez vous de cela? Merci
Bonjour ,
Toujours a mon avis ,
La fracture se trouvant en limite de terrain, ce serait a "vous" de prendre en charge la realisation du mur.
Cependant, comme vous nous precisez que l'arpenteur confirme l'erreur du constructeur, c'est vers ce dernier que vous devez vous retourner pour qu'il compense son erreur.
Une precision, comme vous parlez en pouces, je suppose que vous n'etes pas en France mais peut-etre au Canada, les informations que je vous donne ne sont peut-etre pas applicables "chez vous".
Bonne journée a vous.
Toujours a mon avis ,
La fracture se trouvant en limite de terrain, ce serait a "vous" de prendre en charge la realisation du mur.
Cependant, comme vous nous precisez que l'arpenteur confirme l'erreur du constructeur, c'est vers ce dernier que vous devez vous retourner pour qu'il compense son erreur.
Une precision, comme vous parlez en pouces, je suppose que vous n'etes pas en France mais peut-etre au Canada, les informations que je vous donne ne sont peut-etre pas applicables "chez vous".
Bonne journée a vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...