Droit de passage et ses modalités
mlouse
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mlouse -
Bonjour,
j'ai acheté une maison il y a 1 an. entre ma maison et mon terrain, il y a un petit chemin qui conduit au derrière d'une maison. Je dois le droit de passage à cette maison pour accèder a ses derrières. Sachant que le derrière de cette maison et accessible également par la maison en elle même ou par le côté de la maison.
je viens de faire poser un portail pour fermer mon terrain car j'ai une fille de 4 ans. J'ai bien sur donné la clé aux personnes du fond.
Par contre, à qui dois je le droit de passage ? qu' aux propriètaires de la maison ou à tous ce qui vont chez eux.
Est ce obligatoire que je laisse passer les amis, enfants, oncles et tantes ?
A partir du moment où il y a un portail fermé à clé, est ce possible de lui demander de fermer la porte derrière lui.
Si çà maison n'est pas enclavée, le droit de passage est il toujours obligatoire
mon mari voudrait un chien, mais forcément si il mord cette personne qui traverse notre jardin.
Je ne sais pas trop quoi faire et comment procéder.
de plus quand je prend mon acte notariale la parcelle du M. auquel je soi laisser un droit de passage n'est pas inscrit dans les servitudes.
Merci de votre aide.
j'ai acheté une maison il y a 1 an. entre ma maison et mon terrain, il y a un petit chemin qui conduit au derrière d'une maison. Je dois le droit de passage à cette maison pour accèder a ses derrières. Sachant que le derrière de cette maison et accessible également par la maison en elle même ou par le côté de la maison.
je viens de faire poser un portail pour fermer mon terrain car j'ai une fille de 4 ans. J'ai bien sur donné la clé aux personnes du fond.
Par contre, à qui dois je le droit de passage ? qu' aux propriètaires de la maison ou à tous ce qui vont chez eux.
Est ce obligatoire que je laisse passer les amis, enfants, oncles et tantes ?
A partir du moment où il y a un portail fermé à clé, est ce possible de lui demander de fermer la porte derrière lui.
Si çà maison n'est pas enclavée, le droit de passage est il toujours obligatoire
mon mari voudrait un chien, mais forcément si il mord cette personne qui traverse notre jardin.
Je ne sais pas trop quoi faire et comment procéder.
de plus quand je prend mon acte notariale la parcelle du M. auquel je soi laisser un droit de passage n'est pas inscrit dans les servitudes.
Merci de votre aide.
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1 réponse
Si vous n'avez pas de servitude le concernant sur votre acte vous n'avez pas a lui laisser le passage
mlouse
je ne vois rien sur mon acte dans les servitudes mais le notaire m'en a parlé oralement. En admettant que çà soit écrit (même si je ne vois rien), comment çà marche. Que pouvez vous me répondre par rapport aux questions situées en haut ? merci de votre aide
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