Sujet Précédent Sujet Suivant

Papiers nécessaires pour mobil home

74185296 -  
kermit_bulle Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
qu'elle papier faut il faire pour l'accisition d'un mobil home mercie d'avance Mr BAILEUX

2 réponses

Réponse 1 / 2
kermit_bulle Messages postés 3 Statut Membre 1
 
Je pense qu'il faut d'abord un contrat de vente type avec Nom prénom et adresse des 2 parties + Siret et statut si personne morale

Il faut aussi que soit indiquer la marque, le modèle, l'année de la première installation et le N° de chassis cf carte grise si ça existe je ne sais pas trop
1
Réponse 2 / 2
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   771
 
déjà il faut un emplacement dans un camping ou parc résidentiel de loisir!
0
74185296
 
j'ai l'emplacement et je veut savoir qu'elle papier il faut faire pour l'accisition
0

Discussions similaires

Formalités pour vendre un mobil home
vladimir@ -
maiquesi -

14 réponses
papier pour transaction mobilhome
gege -
gerber1 -

2 réponses
faut il un acte de vente pour un mobile home
bucheron -
Nino69 -

2 réponses
Cout déplacement d'un mobil home
ancva -
Pack instal' -

20 réponses
Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi?
Quidam -
tata -

24 réponses