Zone ND
Mally
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19 mai 2011 à 11:09
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 20 mai 2011 à 22:22
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 20 mai 2011 à 22:22
2 réponses
non, car c'est des zon eles plus protégé pour gardé des bout d enature et a côté de cour d'eau donc vous ne pourrez jms passé en habitation
kasom
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19 mai 2011 à 20:06
19 mai 2011 à 20:06
Bonsoir
le plus simple est quand même de vous renseigner dans un premier temps auprès du service urbanisme de la mairie...
en général il est impossible de transformer un bâtiment en habitation en zone ND , c'est logique quand on y réfléchit .....
le plus simple est quand même de vous renseigner dans un premier temps auprès du service urbanisme de la mairie...
en général il est impossible de transformer un bâtiment en habitation en zone ND , c'est logique quand on y réfléchit .....
sauf si celui ci respecte certaines règles.. c'est un différent selon les communes
et puis la zine ND.. ici en Bretagne tous les étés les caravanes s'y onstallent sans aucun souci d'hygiène le terrain appartient au beau frère du maire... même les plaintes auprès du procureur n'ont rien donné.. une vraie mafia!!
alors les lois.... !!!!!!!!!!
là ou ya d'la gène, ya pas d'plaisir!!!
et puis la zine ND.. ici en Bretagne tous les étés les caravanes s'y onstallent sans aucun souci d'hygiène le terrain appartient au beau frère du maire... même les plaintes auprès du procureur n'ont rien donné.. une vraie mafia!!
alors les lois.... !!!!!!!!!!
là ou ya d'la gène, ya pas d'plaisir!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 mai 2011 à 18:09
quand vous voyez que le mot est souligné en rouge quand vous le tapez, c'est qu'il est mal orthographié ....
19 mai 2011 à 18:57
les zones ND ne sont pas forcément près d'un cours d'eau ?????????????????, quelle idée ???
Mally allez en mairie voir le PLU
en général on ne peut pas faire d'extension en zone ND mais si le bâtiment existe il est tout à fait possible de l'habiter. IL est strictement interdit de construire ou d'apporter quoi que ce soit de nouveau (terrasse, veranda, mobil home)
19 mai 2011 à 19:24
19 mai 2011 à 21:28
20 mai 2011 à 22:19