Zone ND

Mally -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 20 mai 2011 à 22:22

Bonjour,
Je suis propriétaire d'une parcelle classée dans une zone ND, sur laquelle sont bâtis une habitation, une petite remise et un bâtiment qui est affecté aujourd'hui en tant que garage et remise.
J'envisage éventuellement d'établir une division de mon terrain pour en extraire une parcelle comprenant ce bâtiment, je souhaiterai savoir si ce bâtiment pourra après travaux être affecter à l'usage d'habitation (sans en changer sa surface au sol).

2 réponses

Réponse 1 / 2
nikenike

non, car c'est des zon eles plus protégé pour gardé des bout d enature et a côté de cour d'eau donc vous ne pourrez jms passé en habitation
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1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 919
  
  nikenike;: merci de donner des réponses dans un français compréhensible ...
  
  quand vous voyez que le mot est souligné en rouge quand vous le tapez, c'est qu'il est mal orthographié ....
  
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2. Volte
  
  de plus, c'est faux
  les zones ND ne sont pas forcément près d'un cours d'eau ?????????????????, quelle idée ???
  
  Mally allez en mairie voir le PLU
  en général on ne peut pas faire d'extension en zone ND mais si le bâtiment existe il est tout à fait possible de l'habiter. IL est strictement interdit de construire ou d'apporter quoi que ce soit de nouveau (terrasse, veranda, mobil home)
  
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3. nikenike
  
  dsl pour "" les fautes"" ""pbm d'espace c tt "" moi je vous conseilles pas d'acheté car c'est pas sur que vous puissiez changé l'usage du bâtiment et peut-être que vous aurez pas le droit d'y mettre l'électricité n'y mettre de portail etc.....
  
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4. Volte
  
  mais personne ne parle d'acheter!! il veut diviser son terrain!!!!!!!!!
  
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5. nikenike
  
  un bouffon de volte qui croit tout connaitre
  
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Réponse 2 / 2
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 919

Bonsoir

le plus simple est quand même de vous renseigner dans un premier temps auprès du service urbanisme de la mairie...

en général il est impossible de transformer un bâtiment en habitation en zone ND , c'est logique quand on y réfléchit .....
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1. Volte
  
  sauf si celui ci respecte certaines règles.. c'est un différent selon les communes
  et puis la zine ND.. ici en Bretagne tous les étés les caravanes s'y onstallent sans aucun souci d'hygiène le terrain appartient au beau frère du maire... même les plaintes auprès du procureur n'ont rien donné.. une vraie mafia!!
  alors les lois.... !!!!!!!!!!
  là ou ya d'la gène, ya pas d'plaisir!!!
  
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