Recuperer mes frais bancaire
babara1979
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barbara1979 -
barbara1979 -
Bonjour,
je suis actuellement en conflit avec ma banque la "SG "pour ne pas la cite, donc en conflit avec cette derniere car en fesant un peu mes comptes" car travaillant beaucoup, pas trop le temps de mis y pencher"alors, j'ai remarquer que depuis 2006 ,il mon pris plus de 5.500€ de frais bancaire (frais sur prelevement,commision d'interet,frais de rejet et j'en passe.....)enorme je crois!!!!pour un simple particulier soit plus de 1.300€ /an .Donc voila ,j'ai fais un premier courier au directeur de ma banque pour leur dire que conformement au code de la consommation il n'avait pas le droit de me prendre une tel somme ....et de me recredite cette derniere sur mon compte...3 semaines apres j ai recus un courier de leur part pour me dire qu il avait bien recus mon courier et qu il etait entreint de l etudier,1mois 1/2 apres je recoit un nouveau courier du directeur qui me dit pour terminer "que conte tenu de ma situation financiere ,et soucieux de mettre fin au different qui vous oppose a votre agence,nous vous remboursons a titre commerciale et tout a fait exceptionnl,d'un montant forfaitaire total de 250€"mais c'est quoi 250 € alors qu il mon pris plus de 5.500€.
je sais que je peu recuperer plus , je sais pas qu elle lois dois-je avance et qu elle courier faire
merci de bien vouloir m aider.
bien cordialement.
Eva
je suis actuellement en conflit avec ma banque la "SG "pour ne pas la cite, donc en conflit avec cette derniere car en fesant un peu mes comptes" car travaillant beaucoup, pas trop le temps de mis y pencher"alors, j'ai remarquer que depuis 2006 ,il mon pris plus de 5.500€ de frais bancaire (frais sur prelevement,commision d'interet,frais de rejet et j'en passe.....)enorme je crois!!!!pour un simple particulier soit plus de 1.300€ /an .Donc voila ,j'ai fais un premier courier au directeur de ma banque pour leur dire que conformement au code de la consommation il n'avait pas le droit de me prendre une tel somme ....et de me recredite cette derniere sur mon compte...3 semaines apres j ai recus un courier de leur part pour me dire qu il avait bien recus mon courier et qu il etait entreint de l etudier,1mois 1/2 apres je recoit un nouveau courier du directeur qui me dit pour terminer "que conte tenu de ma situation financiere ,et soucieux de mettre fin au different qui vous oppose a votre agence,nous vous remboursons a titre commerciale et tout a fait exceptionnl,d'un montant forfaitaire total de 250€"mais c'est quoi 250 € alors qu il mon pris plus de 5.500€.
je sais que je peu recuperer plus , je sais pas qu elle lois dois-je avance et qu elle courier faire
merci de bien vouloir m aider.
bien cordialement.
Eva
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2 réponses
Les frais prélevés sur votre compte dépendent de la gestion que vous en avez. Un compte débiteur coute très cher. Dès lors que ces frais sont prévus dans la grille tarifaire de votre banque, il n'y a aucune raison légale pour qu'ils vous les remboursent. Et depuis 2006, vous auriez dû vous en rendre compte bien avant.
Ils ont accepté de vous en rembourser une partie, estimez vous heureux et tâchez de rectifier le tir pour l'avenir.
Ils ont accepté de vous en rembourser une partie, estimez vous heureux et tâchez de rectifier le tir pour l'avenir.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Durant ces 5 années vous avez eu un découvert : était-il autorisé ou pas, reste à savoir sur quelle durée. Au delà de 3 mois la banque doit vous adresser une offre de crédit.
Sur des sites de défense de consommateurs vous devez trouver des modèles de lettre et des précisions sur les commissions facturées et les problèmes liés à ces facturations.
Même si cela a débuté en 2006, le délai de prescription en matière d'agios bancaires est de 5 ans. Il est temps de vous soucier du problème.. A mon sens il est préférable de passer par un professionnel du droit ou de la finance pour que la demande de remboursement soit bien formulée.
Il est certain aussi que de tels procédés vous contraindront à trouver une autre banque très rapidement.
Bon courage.
Pour l'instant, ces commissions ne sont pas pour autant considérées comme illégales. Il n'y a que des jurisprudences qui ne sont pas légion.
Au delà de 3 mois la banque doit vous adresser une offre de crédit
Non, elle ne doit pas, et heureusement. Elle a le choix entre ca et exiger le paiement immédiat de la totalité de la créance.
Un de ses sites propose d'ailleurs des extraits de jugement par nature de facturation.
A celles indiquées sur ces sites, il serait possible d'ajouter toutes celles qui ne font pas l'objet de publication.
Pour Barabara1979 : le problème n'est pas de savoir si elles sont nombreuses ou pas, mais si elles sont pertinentes au regard de son problème.