Temps de conduite chauffeur courte distance
sylvainrsi
-
14 avril 2011 à 10:32
Ventdest77 Messages postés 1367 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 14 avril 2011 à 22:29
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Ventdest77
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14 avril 2011 à 22:29
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Bonsoir Sylvainrsi,
Vous avez votre réponse dans votre question:
Au bout de 6 de travail (conduite + travail), vous devez couper 30 minutes.
Donc pour votre exemple, si vous commencez votre journée à 6h00, et que vous ne roulez qu'une heure, vous devrez couper 30 minutes à partir de midi.
A midi 30, vous pourrez travailler ou rouler 3 heures, puis couper 15 minutes (pour un total de 45 minutes).
Vous aurez donc 4h00 de conduite.
A l'issue des 15 minutes de repos, vous pourrez conduire encore 30 minutes avant de faire une coupure de 30 minutes (il aurait alors mieux valu faire deux coupure de 30 minutes pour pouvoir repartir sur 4h30 de conduite, et non 30 minutes).
Deux législations se recoupent: la RSE et le droit social français.
Hélas, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué, les temps de coupure on été inversées entre les deux législations...
Pour la conduite RSE: 15 minutes de repos puis 30 minutes (ou 45 minutes en une fois).
Pour le droit social français: 30 minutes après 6h00, puis 15 minutes après 9h00 de travail (attention, le carré barré n'emporte pas coupure en droit social français, mais l'est en RSE, sauf en Italie).
Voilou...
Cordialement
Vous avez votre réponse dans votre question:
Au bout de 6 de travail (conduite + travail), vous devez couper 30 minutes.
Donc pour votre exemple, si vous commencez votre journée à 6h00, et que vous ne roulez qu'une heure, vous devrez couper 30 minutes à partir de midi.
A midi 30, vous pourrez travailler ou rouler 3 heures, puis couper 15 minutes (pour un total de 45 minutes).
Vous aurez donc 4h00 de conduite.
A l'issue des 15 minutes de repos, vous pourrez conduire encore 30 minutes avant de faire une coupure de 30 minutes (il aurait alors mieux valu faire deux coupure de 30 minutes pour pouvoir repartir sur 4h30 de conduite, et non 30 minutes).
Deux législations se recoupent: la RSE et le droit social français.
Hélas, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué, les temps de coupure on été inversées entre les deux législations...
Pour la conduite RSE: 15 minutes de repos puis 30 minutes (ou 45 minutes en une fois).
Pour le droit social français: 30 minutes après 6h00, puis 15 minutes après 9h00 de travail (attention, le carré barré n'emporte pas coupure en droit social français, mais l'est en RSE, sauf en Italie).
Voilou...
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...