temps de service conduite et repos transport Résolu

Question

Bonjour, 
J ai une question sur le temp de service et l amplitude , mon patron veut queje demmare d un lieux precis disons le point A  a 7hOO il veut que je decharge , que bien sur je recharge et je remonte direction mon depot , Au bout de neuf heures de conduite c est a dire a 22h00 maxi je coupe 9 h00, Ensuite  je repartirai direction mon dépot qui ne sera qu a environ trois heure de route . 
Voila le probleme il veut que je reprenne 9 h00 de repos pour repatir le soir vers 20h00 en direct jusqu a mon point precis  A du depart directement non stop avec bien sur 45 mns .
Question simple travailler environ 15 h total repos 9H , route encore 3 h repos de nouveau 9h !! pour ensuite rouler de nouveau 9 H pour !!!
Est ce légal ? svp j ai bsesoin d une réponse rapide car cà commence d aprs mon boss  bientot 
cordialement 
Eric

pirate01190 · Accepted Answer

bonsoir vendest77
afin de mettre tout le monde d accord , j ai un site a vous proposer vous tapez avec google , ZOOM TRANSPORT et vous tomber sur le site officiel du ministere , et c est écrit quoi ? que le temp de service maximum journalier ( c est a dire sur 24hoo) est de 12h00 reduit a 10h00 si vous exercez tout ou partis de votre travail entre minuit et 05h00 , donc mon patron a tort ! pour la premiere periode oui ok j ai commencé a 7h00 et finis vers 22h00 mais apres la coupure de 9h00 ma période de 24 redemmare et donc le fait de travailler 3 ou 4heure le matin meme si j arette 9h00 en repartant le soir a 21h00 et en roulant toute la nuit jusqu a 7h00 j ai donc tourné entre minuit et 5h00 je me retrouve avec 14h 00 de temp de service au lieux de 10 !! Donc dépassement de la durée maximum de plus de 20% = 750 euro et ce deux fois par semaine , sur 4 semaine jackpot pour les flics !
ref en plus loi L213.11 du code du travail et dans la rubrique qui est concernés en fin du journal Zoom transport tous les conducteurs français et étrangers , 
voila la chose est dite et confirmé 
Bon réveillon du jour de l an 
Eric

Ventdest77 · Answer

Bonsoir Pirate,

Oui cela est légal, dès le moment où vous ne dépassez pas l'amplitude de 15h00 sur 3 jours maximum dans la semaine.

La journée d'amplitude débute à votre prise de service, et se termine à la fin de votre repos journalier, maximum 24h00 plus tard.

Vous pouvez avoir 15H00 d'amplitude d'activité (conduite, mise a dispo, interruption de conduite, etc...) et 9H00 de repos journalier, votre amplitude totale est de 24H00. Donc vous êtes bon.

Mais vous pouvez aussi avoir 3h00 d'amplitude de travail (juste conduite par exemple), et 9H00 de repos journalier, votre amplitude totale et de 12h au lieu de 24H. Vous êtes bon aussi.

Pour être en infraction sur les temps de repos, il faudrait que vous dépassiez les 15h00 d'activité sur une période de 24h00.
Si vous faites 16h00 de travail, et que vous faites un repos journalier de 11H00 (grande coupure) par exemple, ces 11h00 ne compterons que pour 8H00!!! donc infraction.
24H00 - 16h00 = 8H00. Les 3H00 supplémentaire de repos ne servent a rien en terme d'amplitude. Vous êtes amendable.

Cordialement

pirate01190 · Answer

bonjour Ventdest077 
J accuse reception de votre message , j ai u la DDE de mon département ce matin réponse , sa version est different de la votre , l amplitude de travail n a aucune valeur juridique , il faut parler de temp de service et période de 24hOO.
explication vous prenez a 7H vous stopper a 22Hpour une periode de 9 HOO .ok je suis bon MAIS !! en repartant a 7h pour 3 heures de volant  ,meme si vous avez une coupure de neuf heure ensuite  votre periode de 24H00 a débuté  a 7H00 ! donc le fait de redescendre avec un temp de service de 10H00environ vous totalisez 12 H00 minimum de volant et la ! pv et immobilisation du vehicule si vous etes en pleine infraction ,reglement CEE 561-2006 .
La dde m invite a consulter quelques exemples de pv qu ils ont dressés 
Cordialement 
Pirate 01190

Ventdest77 · Answer

Je vais donner un autre exemple.

Vous partez a 07h00 le lundi, puis vous roulez 4h30, repos de 45 minutes, puis de nouveau 4h30 de conduite. Vous vous mettez en repos journalier à 16h45.
Vous faites une coupure de 9h00, jusqu'à 01h45 du matin. 

La DDE vous dit donc que vous ne pourrez repartir qu'à 06h00? (pour avoir 10h00 de conduite maximum sur une période de 24h00 (7h00 - 7h00).

Or la législation indique bien qu'une nouvelle période journalière débute à la fin du repos journalier du jour précédent.
Donc si vous repartez à 01h45 du matin pour 4h30 de volant, cela vous amène a 6h15 avec 13h30 de conduite sur une période de 24h00, alors que dans la réalité, vous aurez seulement 4h30 de conduite sur la deuxième journée.
C'est un paradoxe de la RSE (réglementation sociale européenne) qui est parfois illégitimement sanctionné par une amende + immobilisation.

Si la DDE peut vous montrer des exemples de PV, c'est simplement parce que les logiciels de lecture de carte chronotachygraphe ne prennent pas en compte cette période de 9h00 comme changement de période journalière. Et cela est parfaitement contestable. Donc amende pour le chauffeur qui est a 13h30 de conduite sur 24h00, alors qu'il est en plein milieu de sa deuxième période de travail en étant parfaitement en règle.

L'amplitude n'existe pas, c'est vrai. Mais vous n'avez pas l'air d'être dans le métier depuis longtemps, et vous verrez que tous les chauffeurs parlent d'amplitude pour parler de la période entre deux repos journaliers.

Demandez plutot a la DDE de vous montrer les plaintes des transporteurs routiers qui ont demandé réparation du manque a gagner pour immobilisation non justifié de leurs véhicules par un gendarme qui n'aura pas vérifié visuellement les temps de repos et conduite du chauffeur, et qui aura fait bêtement confiance a ce logiciel de lecture. Il est peu probable qu'ils vous les montrent, mais sachez qu'elles existent.

Cordialement

pirate01190 · Answer

bonjour vendest77
Ne nous enervons pas ! lol ! 
J ai appellé la CRS des autoroutes a Metz , ben ..... ils ont confirmé la DDE de Macon , ils ont prit en compte la loi française qui n etait pas portée atteinte grace a un Article 561-2006 que je vais épluché d ailleur .
que mon patron ai raison ou tort je m en moque , je veus simplement le savoir avec certitude , s il est en regle ok mais s il a tort , qu il m oblige a faire une premiere coupure de 9 heure sur un parking qu ensuite je doive rouler a peine 3 heures pour de nouveau m arretter 9 heures , a 800 kms environ de mon domicile , je ne pense pas pouvoir redormir je ne suis pas un ordinateur qu on allume et qu on eteind comme on veut , pour de nouveau rouler une nuit entiere d environ 10h de temp de service , qui plus est en express ou le coup de barre se traduit par des engueulades et des refus de marchandises pour cause de retard et tout ça au frais de l employeur , je me demande qui sera responsable ne cas de retard , voir d accident , , des blessés voir des victimes ..... je l ai prevenu si je tombe se sommeil pour ses conneries soit c est le parking soit c est le fossé ou pire .....De mon coté je préfére a 10000% le parking !!!
Donc si la DDE a raison , ça ne ferait que proteger ce genre de configuration débile de travail . 
Voili voilou 
Donc affaire a suivre 
Merci de ton point de vue 
Sincérement 
Eric allias pirate01190

pirate01190 · Answer

re vendest 
en fait quand on lit bien la totalité de Zoom transport tout est dit en particulier 
quand on doit respecter les temps de conduite et de repos en coformité avec la réglementtation européenne CONJOINTEMENT avec les temps de service journalier et dans l article L.211.13 du réglment social c est bien une péride de 24HOO .
voila pourqoi ils peuvent contester mais n aboutisssent pas . 

Comme vous dites  ça fait pas longtemp peut etre que je suis du métier (depuis 1990) il suffit de ce mettre a jour le coboulot lol le miens y compris , pour ma part ça y est c est fait !!! lol 
A bientot de vous lire

Btsgroupe · Answer

Bonjour

L'amplitude maximale sur une période de 24hres est de 12 heures maximum si pas de travail de nuit.

De toute manière ce que vous propose votre employeur est assez compliqué à gérer au niveau de vos temps de récupération.

pirate01190 · Answer

Bonsoir BTS group , je répond un peu tard mais je pensais le débat clos , nous avont été controlé par la police crs de Metz , et vu les pv cette idée n a pas duré . 
Merci a tous

Temps de service conduite et repos transport

8 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters