Cheques impayes depuis plus d'un an

Question

Bonjour, 


Mon ami a eu des chèques impayés, à ce jour non réglés, étant dans une situation à l'époque en février 2009 critique. En accord avec sa banque il vient de terminer de rembourser son découvert "augmenté de frais bancaires", le dossier était en service de recouvrement. Aujourd'hui, le dossier est revenu à sa banque, il a rendez vous prochainement avec sa conseillère.

Il voudrait savoi,r les chèques qu'il a émis date de plus d'un an. Les créanciers à ce jour ne se sont plus manifestés. La banque doit elle exiger la provision représentant le montant des chèques impayés pour ne plus être fiché banque de france.

Merci de votre réponse.

martine · Answer

bonjour a vous,
Moi meme je me suis retrouver dans cette situation il y a maintenant 3ans et je n est toujours pas regle les cheques impayer...mon banquier m a dis qu il fallait soit attendre le defichiage donc 5 ans soit payer les timbres amende plus le prix des cheques impayer pour faire une provision pour les societes au quel je les ais emis et si au bout de 5 ans cette argent n etait pas reclamer il me serais reverser et du coup deficher!a vous de voir et de negocier 
bon courage car les bnques sont des requins...

Cheques impayes depuis plus d'un an

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