Merci de me répondre rapidement svp
sandra
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Paris -
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Bonjour,
je voudrai savoir que veut dire se texte sachant que nous avont une maison mitoyenne mais que normalment on devrai passé chacun de notre coté moi sur mon bail cest marqué tel que ledit bien se poursuit et comporte avec toute ses aisances dependances et immeuble par destination servitudes et mitoyennetés sans exception ni réserve autres que celle pouvant etre le cas échéant relatées aux présentes merce de votre réponse
Bonjour,
je voudrai savoir que veut dire se texte sachant que nous avont une maison mitoyenne mais que normalment on devrai passé chacun de notre coté moi sur mon bail cest marqué tel que ledit bien se poursuit et comporte avec toute ses aisances dependances et immeuble par destination servitudes et mitoyennetés sans exception ni réserve autres que celle pouvant etre le cas échéant relatées aux présentes merce de votre réponse
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1 réponse
Bonsoir,
Il vaudrait mieux que vous demandiez à votre Propriétaire si votre Bail de location relate l'autorisation d'un droit de passage pour votre voisin !
A mon avis, si chacun des locataires a son propre passage d'accès à son appartement, partie mitoyenne de la maison, votre voisin ne devrait pas utiliser votre passage pour accéder chez lui, sauf disposition contraire stipulée sur votre Bail de Location lui donnant l'usage en donnant le droit de passage (sauf erreur).
Cordialement.
Il vaudrait mieux que vous demandiez à votre Propriétaire si votre Bail de location relate l'autorisation d'un droit de passage pour votre voisin !
A mon avis, si chacun des locataires a son propre passage d'accès à son appartement, partie mitoyenne de la maison, votre voisin ne devrait pas utiliser votre passage pour accéder chez lui, sauf disposition contraire stipulée sur votre Bail de Location lui donnant l'usage en donnant le droit de passage (sauf erreur).
Cordialement.
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