Et si plus d'heritage
aurelie.b
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Bonjour,
Mon coinjoint est sur un probleme de donation.
ils sont 4 enfants et 2 d'entre eux ont demander une avance sur héritage.
Le notaire a parler de donation simple.
ma question est: que ce passe t-il si aux deces des parents il ne reste plus rien pour l'heritage? les deux enfants qui ont deja eux une part devront il rembouser la moitié aux autre?
merci
Mon coinjoint est sur un probleme de donation.
ils sont 4 enfants et 2 d'entre eux ont demander une avance sur héritage.
Le notaire a parler de donation simple.
ma question est: que ce passe t-il si aux deces des parents il ne reste plus rien pour l'heritage? les deux enfants qui ont deja eux une part devront il rembouser la moitié aux autre?
merci
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1 réponse
Oui.
Après le décès, le notaire reconstituera la totalité du patrimoine du défunt (d&jà donné + présent au décès), le tout sera partagé par parts égales entre les enfants (sauf volonté contraire du défunt) et ceux qui ont déjà reçu une donation verront leur part d"héritage diminuée d'autant.
S'il n'y a pas assez d'actif dans la succession pour que l'équité soit rétablie, ceux qui ont reçu des donationss doivent effectivement, au jour du partage, verser une sorte de compensation à ceux qui n'ont pas reçu de dons.
Après le décès, le notaire reconstituera la totalité du patrimoine du défunt (d&jà donné + présent au décès), le tout sera partagé par parts égales entre les enfants (sauf volonté contraire du défunt) et ceux qui ont déjà reçu une donation verront leur part d"héritage diminuée d'autant.
S'il n'y a pas assez d'actif dans la succession pour que l'équité soit rétablie, ceux qui ont reçu des donationss doivent effectivement, au jour du partage, verser une sorte de compensation à ceux qui n'ont pas reçu de dons.
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