Pv trouvé pour amende autre jour!
spawn
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11 mars 2011 à 11:02
nautilewarrior Messages postés 644 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 12 mars 2011 à 18:48
nautilewarrior Messages postés 644 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 12 mars 2011 à 18:48
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1 réponse
bonsoir
Et bien non on ne le peu pas.
Maintenant comment prouver que votre véhicule n'étais pas a cet endroit la veille. C'est bien dure en effet. Votre bonne foi peu aussi être mise en doute.
Il y a un tout de même matière à creuser. S'agit il du même agent ? La numérotation des contraventions se suivent elles ?
Si elle se suivent forcément il y a un probleme.... Ou une énooorme coincidence.
Si le numéro de la contravention du jour J est inférieur à celle du numéro de la veille pourrait aussi être une piste.
Maintenant il est tout à fait possible que la première contravention n'est pas été vu par vous même jusqu'au lendemain.
Dans tous les cas le probleme n'est pas de savoir si c'est faisable d'avoir le lendemain une contravention de la veille puisque la réponse est non. Mais bien de savoir si vous étiez en infraction deux jours consécutifs
Et bien non on ne le peu pas.
Maintenant comment prouver que votre véhicule n'étais pas a cet endroit la veille. C'est bien dure en effet. Votre bonne foi peu aussi être mise en doute.
Il y a un tout de même matière à creuser. S'agit il du même agent ? La numérotation des contraventions se suivent elles ?
Si elle se suivent forcément il y a un probleme.... Ou une énooorme coincidence.
Si le numéro de la contravention du jour J est inférieur à celle du numéro de la veille pourrait aussi être une piste.
Maintenant il est tout à fait possible que la première contravention n'est pas été vu par vous même jusqu'au lendemain.
Dans tous les cas le probleme n'est pas de savoir si c'est faisable d'avoir le lendemain une contravention de la veille puisque la réponse est non. Mais bien de savoir si vous étiez en infraction deux jours consécutifs
La législation juridique et financière évolue en permanence...
12 mars 2011 à 18:48