On roule avec une carte grise à mon nom
Chacha
-
24 févr. 2011 à 21:49
nautilewarrior Messages postés 645 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 24 févr. 2011 à 22:18
nautilewarrior Messages postés 645 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 24 févr. 2011 à 22:18
A voir également:
- Peut-on rouler avec une carte grise pas à son nom
- Carte non gérée - Guide
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Nom de jeune fille et nom d'épouse ordre - Guide
- Puis-je rouler sans vignette crit air ? - Guide
- Écrasement carte grise ✓ - Forum Automobile
3 réponses
2fic42
Messages postés
29
Date d'inscription
samedi 19 février 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
26 février 2011
227
24 févr. 2011 à 22:03
24 févr. 2011 à 22:03
le pv tu va le payé car c'est ta faute et pour le reste tu doi voir la police
imagine sil fait un accident avec, un crime ou un vol, croi moi tu va la payé trop cher
fait attention sinon tu va avoir le trésor public ainsi que tou les huissiers de justice derrière toi, il vont fermer ton compte puis saisir tes meubles ... ect
imagine sil fait un accident avec, un crime ou un vol, croi moi tu va la payé trop cher
fait attention sinon tu va avoir le trésor public ainsi que tou les huissiers de justice derrière toi, il vont fermer ton compte puis saisir tes meubles ... ect
bonsoir
ma belle soeur a eu un cas un peu similaire elle a vendu une voiture pour pièces a une connaissance sans faire de certificat de vente, elle a reçu pleins de pv, mais elle avait un avantage elle connaissait le nom de l'acheteur donc dans ce cas la procédure a ete simple
Par contre toi, c'est plus compliqué tu le connais pas du tout, essai de te renseigner au poste de police ou gendarmerie, mais j'ai bien peur que tu sois dans une impasse
ma belle soeur a eu un cas un peu similaire elle a vendu une voiture pour pièces a une connaissance sans faire de certificat de vente, elle a reçu pleins de pv, mais elle avait un avantage elle connaissait le nom de l'acheteur donc dans ce cas la procédure a ete simple
Par contre toi, c'est plus compliqué tu le connais pas du tout, essai de te renseigner au poste de police ou gendarmerie, mais j'ai bien peur que tu sois dans une impasse
nautilewarrior
Messages postés
645
Date d'inscription
mercredi 22 septembre 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
2 janvier 2016
554
24 févr. 2011 à 22:18
24 févr. 2011 à 22:18
Vous n'avez pas 36 solutions :
- vous pouvez déposez plainte contre votre frère pour abus de confiance (vous lui avez passé un bien pour qu'il s'en serve, pas pour qu'il le vende)
- Vous écrivez à l'Officier du Ministère Public (adresse indiqué sur la contravention) en lui indiquant la situation et en lui demandant une indulgence
- Vous vous débrouillez pour retrouver la personne qui a acheté la voiture et vous régularisez la situation avec elle (normalement si la voiture a été vendue la carte grise doit être barrée et signée par le propriétaire (donc vous), visiblement ça ne doit pas être possible vu que c'est votre frère qui l'a vendue.
- Vous risquez d'être ennuyé souvent avec ce type d'histoire si vous ne réagissez pas vite.
Cordialement
- vous pouvez déposez plainte contre votre frère pour abus de confiance (vous lui avez passé un bien pour qu'il s'en serve, pas pour qu'il le vende)
- Vous écrivez à l'Officier du Ministère Public (adresse indiqué sur la contravention) en lui indiquant la situation et en lui demandant une indulgence
- Vous vous débrouillez pour retrouver la personne qui a acheté la voiture et vous régularisez la situation avec elle (normalement si la voiture a été vendue la carte grise doit être barrée et signée par le propriétaire (donc vous), visiblement ça ne doit pas être possible vu que c'est votre frère qui l'a vendue.
- Vous risquez d'être ennuyé souvent avec ce type d'histoire si vous ne réagissez pas vite.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...