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gerber1
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mardi 11 novembre 2008
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15 févr. 2011 à 15:16
15 févr. 2011 à 15:16
Bonjour
Tentez de retrouver le propriétaire qui vous fera un déclaration de perte .Ensuite vous refaites les cartes grises .
Ou
Il va donc falloir faire une demande à titre isolé auprès de la drire pour récupérer une carte grise, mais c'est un vrai parcours du combatant, comme pour tous les problèmes de documents.
Il s'agit de vérifier que le véhicule est conforme à la description technique de la fiche d'homologation du type, que ce véhicule particulier est conforme au type réceptionné.
Aucun service des Mines ne peut refuser d'accorder une Réception à Titre Isolé à un véhicule conforme à sa Notice Descriptive de l'époque de sa réception de type aux Mines, notice qu'il faut donc impérativement fournir à l'inspecteur et c'est là, qu'il y a souvent des problèmes... Il faut que le fabriquant de la marque de votre véhicule vous fournisse ce document.
Voyez ceci.: Carte GRISE
Tentez de retrouver le propriétaire qui vous fera un déclaration de perte .Ensuite vous refaites les cartes grises .
Ou
Il va donc falloir faire une demande à titre isolé auprès de la drire pour récupérer une carte grise, mais c'est un vrai parcours du combatant, comme pour tous les problèmes de documents.
Il s'agit de vérifier que le véhicule est conforme à la description technique de la fiche d'homologation du type, que ce véhicule particulier est conforme au type réceptionné.
Aucun service des Mines ne peut refuser d'accorder une Réception à Titre Isolé à un véhicule conforme à sa Notice Descriptive de l'époque de sa réception de type aux Mines, notice qu'il faut donc impérativement fournir à l'inspecteur et c'est là, qu'il y a souvent des problèmes... Il faut que le fabriquant de la marque de votre véhicule vous fournisse ce document.
Voyez ceci.: Carte GRISE
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 févr. 2011 à 15:27