Entreposer des objets dans une cour commune

Question

Bonjour, 
voila, je suis bailleur d'un appartement en RDC, avec une cour commune que je partage avec le locataire du premier étage. J'aimerais savoir si je peux entreposer des objets dans cette cour (sans bien sur géner le passage au voisin) . Et si quelqu'un (propriétaire ou autre bailleur) pouvais me l'interdire.
En vous remerciant pour les réponses que vous m'apporterez.

BarbieTM · Answer

Bonjour,

Si c'est une copropriété, il doit y avoir un règlement de copro...
C'est là qu'il faut voir s'il n'y a pas interdiction d'entreposer des objet dans la cour commune.

C'est néanmoins une question de bon sens : en général, ça ne se fait pas...

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : en génral non comme dit ci-dessus, cependant il parait difficile d'interdire au bailleur d'entreposer quelque chose, si ce n'est pas dangereux, ni trop encombrant, et si ça a un caractère provisoire (réparations, chantier). Un propriétaire peut avoir des réparations à effectuer, un locataire, ne fait pas de grosses réparations du seul fait qu'il est locataire.

Comme vous êtes bailleur, vous auriez dû prévoir une partie pour vous une partie pour le locataire, matérialisée par un marquage au sol pour que ce soit moins gênant qu'une clôture.

Paris · Answer

Bonjour, 

Ne disposez-vous pas d'une cave ? Vous pourriez louer votre appartement sans la cave et ainsi vous permettre d'entreposer vos affaires dedans.
 
Vous n'êtes pas obligé d'inclure votre cave dans la location de votre appartement.

Même si vous êtes le Bailleur, vous ne pouvez pas disposer d'une parcelle de la cour commune à l'ensemble des Copropriétaires sans avoir reçu l'accord de ces derniers... 

Existe-t-il un droit de passage et/ou une jouissance exclusive de cette parcellle de la cour ? 

Pour la journée si des travaux sont nécessaires à l'intérieur de votre appartement, vous pourrez le faire sans autorisation mais je vous suggère de prévenir le Syndic qui saura répondre aux questions qui lui seront posées par un voire plusieurs copropriétaires mécontents qui pourraient se plaindre.

Cordialement.

Entreposer des objets dans une cour commune

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