Taxe d'habitations

nanar31 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 11 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2011 - 11 févr. 2011 à 16:33
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 14 févr. 2011 à 09:25
Bonjour,

Voila, j'ai un gros soucis avec ma taxe d'habitation, janvier 2010 j'etait domicilier a une certaine adresse,mais en mars 2010 j'ai changer d'adresse ,bien sur j'ai bien indiquer sur déclaration de mes revenus 2010 pour 2009,ce changement d'adresse qui à ete bien pris en compte par cette administration,car j'ai bien reçu l'avis d'imposition sur mes revenus en septembre 2010 à ma nouvelle adresse (comme la majoritée des contribuables).
Donc ma taxe d'habitation aurait dût suivre,c'est à dire courant octobre pour être normalement redevable au 15 novembre 2010 et bien non rien de tout cela, ce n'est que le 29 janvier 2011 que j'ai reçu une lettre de rappel ou été imprimer mon ancien adresse et que par dessus cette adresse un auto-collant y été apposer ma nouvelle adresse .
Je me suis rendu dans le centre des impots dont je dépend, pour avoir une explication, ben! la réponse à été négative,fallait que je me renseigne auprés de la trésorerie, mais mon avis d'imposition de la taxe d'habitation ma pût etre éditer,ou apparaissait mon ancien adresse.
Je me suis donc rendu à la tresorerie,ou j'ai expliquer le problême,la encore un mur ,faut payer, la seule chose qu'il puisse faire c'est de me décompte la majoration des 10%.
Donc, ce que je souhaiterait savoir c'est si je peux demander une remise garcieusement de
ma taxe d'habitation. En vous remerciant d'avance pour la réponse.

7 réponses

BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
11 févr. 2011 à 16:43
Bonjour,

Pas tout compris : vous contestez quoi, la TH elle-même de 2010 sur votre ancien logement, ou la majoration pour retard de paiement ?
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nanar31 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 11 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2011
11 févr. 2011 à 17:04
bonsoir,

Enffet Barbie TM, ce que je souhaite contester c'est la TH elle -même, car elle ne m'est pas parvenu a la nouvelle adresse en temp et en heure ,alors que moi j'ai donner toutes les informations nécessaires en temp et en heure.Car je pense que c'est a eux ,à recherche le pourquoi de ce disfonctionne.
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
11 févr. 2011 à 17:06
Alors non : la TH est due, même s'ils l'ont envoyée à la mauvaise adresse.

Par contre, vous contestez sans problème la majoration, et demandez un échéancier qui devrait vous être accordé sans problème.
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nanar31 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 11 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2011
11 févr. 2011 à 18:04
Merci pour la réponse Barbie TM, mais je trouve quand même que c'est une injustice.
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
Modifié par flocroisic le 11/02/2011 à 19:15
supposons que vous déménagez et que vous utilisez un garde meuble.
vous devrez payer ce service ( vos meubles gardés )
le garde meuble vous envoie le justificatif à votre ancienne adresse ; vous ne payez pas pour ce motif meme si envoyé ensuite à votre nouvelle adresse ?
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nanar31 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 11 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2011
12 févr. 2011 à 12:53
bonjour, flocroisic

Je pense que votre réponse n'à rien avoir avec ce que je conteste, le problême c'est que je n'est jamais reçut l'avis imposition de la TH ni à mon ancien adresse,ni à ma nouvelle adresse,ce n'est que la lettre de rappel qui m'est parvenu ma nouvelle adresse.
Alors faudras m'expliquer, pour quelle raison l'avis imposition de la TH ne me soit soit pas parvenu , alors que je leur avez bien indiquer mon changement d'adresse.
Moi, ce qui me met en colére c'est que ils ne m'ont donner aucune explication à ce problême
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durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 1 621
12 févr. 2011 à 13:01
Bonjour

Ok, quelque chose n'a pas marché chez eux, Ok il y a eu erreur.
Mais l'impôt est quand même redevable. Pour la majoration je suis d'accord, et le service des impôts aussi, ta demande est recevable. Mais pour le reste je ne vois pas où est le problème. Tu as a payer avec un peu de décalage, et puis c'est tout.

Cordialement
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nanar31 Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 11 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2011
14 févr. 2011 à 09:19
bonjour, mr durock

Oui ! c'est sur que l'impôt est redevable pour tout citoyen.Mais,au moins qu'ils reconnaissait leur erreur et surtout qu'il me donne une explication à cela,c'est facile de dire que juste il y a eut quelque chose qui n'a pas marché,et surtout de ce renvoyer la balle entre admistration,car le semblant de réponse à éte voyez avec la poste,nous on vous la faite parvenir.
Car, si tout avez été contrôler,je m'en serait acquiter plustôt.Mais bon, voila il faut encore la fermer , comme d'habitude avec cette admistration là! et ce contenter de payer! ben ! moi je dit non, un peut de justice dans ce monde.
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durock Messages postés 14211 Date d'inscription mardi 1 janvier 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 9 janvier 2024 1 621
14 févr. 2011 à 09:24
Bonjour

mais ils l'ont reconnus puisque les impôts acceptent la suppression des 10% de majoration.
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
14 févr. 2011 à 09:25
La justice veut que vous payiez votre taxe d'habitation, comme tout le monde.
La majoration va vous être enlevée, c'est qu'ils reconnaissent leurs torts.

De plus, vous auriez du vous inquiéter de ne pas la recevoir...
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