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1 réponse
En théorie oui, mais il devrait s'ajuster automatiquement sur le prix du marché.
Renseignez-vous tout de même auprès d'un notaire car il peut y avoir plusieurs cas de figures :
- La nature du terrain (constructible, non constructible, etc...)
- Le POS : Le plan d'occupation des sols peut donner des limites
- Terres agricoles : Font partie du POS et ont des restrictions
- SI le prix est trop élevé, vous ne le vendrez pas
- Si le prix est trop bas (par rapport au marché), vous risquez d'être redressé par l'administration fiscale qui va considérer que vous avez touché une partie en espèces et donc vous taxer forfaitairement.
etc...
Renseignez-vous tout de même auprès d'un notaire car il peut y avoir plusieurs cas de figures :
- La nature du terrain (constructible, non constructible, etc...)
- Le POS : Le plan d'occupation des sols peut donner des limites
- Terres agricoles : Font partie du POS et ont des restrictions
- SI le prix est trop élevé, vous ne le vendrez pas
- Si le prix est trop bas (par rapport au marché), vous risquez d'être redressé par l'administration fiscale qui va considérer que vous avez touché une partie en espèces et donc vous taxer forfaitairement.
etc...
La législation juridique et financière évolue en permanence...